HUMA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 35
Le lundi 9 juin 2003
Le Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 25, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Judi Longfield, présidente.
Membres du Comité présents : Eugène Bellemare, Monique Guay, Tony Ianno, Judi Longfield, Gurbax Malhi, Monte Solberg.
Membres substituts présents : Bob Wood pour Peter Adams, Sébastien Gagnon pour Suzanne Tremblay, Lynne Yelich pour Jim Gouk, Joseph Volpe pour Larry McCormick et Larry Bagnell pour Diane St-Jacques
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin et Kevin Kerr, attachés de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'alphabétisation
Le Comité discute de son ébauche de rapport sur l’alphabétisation.
À 15 h 58, la séance est suspendue.
À 16 h 15, la séance reprend.
Il est convenu, -- Que le Comité adopte le rapport final (dans sa forme modifiée), intitulé « Accroître l'alphabétisation des adultes: La nécessité d'une action pancanadienne », comme étant le troisième rapport du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées.
Il est convenu, -- Que le greffier soit autorisé à apporter au rapport les changements jugés nécessaires, sans en altérer le fond.
Il est convenu, -- Que le président soit autorisé à déposer le rapport à la Chambre.
Il est convenu, -- Que le Comité fasse imprimer 550 copies de ce rapport en format bilingue.
Il est convenu, -- Que, conformément à l’article du Règlement 109, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à son rapport au plus tard cent cinquante (150) jours suivant sa présentation.
Il est convenu, -- Que, conformément à l'article 108(1)a) du Règlement, le Comité autorise l'impression de l’opinion dissidente du Bloc Québécois en annexe au présent rapport, immédiatement après la signature de la présidente; que l'opinion dissidente ne dépasse pas cinq pages; (caractère de 12 pt; interligne de 1.5) et que l'opinion dissidente soit transmise au greffier du comité, dans un format électronique et dans les deux langues officielles, au plus tard à 17 h le mardi 10 juin..
À 16 h 16, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Danielle Belisle