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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le mardi 19 novembre 2002

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd'hui à 11 h 14, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Reg Alcock, président.

Membres du Comité présents : Reg Alcock, Carolyn Bennett, Roy Cullen, Ken Epp, Paul Forseth, Liza Frulla, Robert Lanctôt, Steve Mahoney, Pat Martin, Gilles-A. Perron, Gerry Ritz, Alex Shepherd, Paul Szabo et Tony Valeri.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Jack Stilborn, analyste. De la Direction des comités : Lisa Chartier-Derouin, cogreffier.

Témoins : Du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada : Richard Neville, sous-contrôleur général, Direction de la fonction de contrôleur; Roberta Santi, sous-contrôleure générale déléguée, Direction de la fonction de contrôleur; David Bickerton, directeur éxécutif, Division des opérations et prévisions des dépenses, Direction de la fonction de contrôleur; Lee McCormack, directeur exécutif, Gestion axée des résultats, Direction de la fonction de contrôleur. Du Bureau du vérificateur général : Maria Barrados, vérificatrice générale adjointe; John Mayne, directeur principal.

Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement, le Comité commence l’examen du processus et du cycle budgétaires.

Avec consentement unanime, le Comité examine à huis clos des questions relatives à son fonctionnement.

Il est convenu, - Que le Comité invite le ministre des Travaux publics à comparaître le jeudi 21 novembre 2002, pour présenter au Comité un aperçu de son ministère et de son fonctionnement.

Il est convenu, - Que le Comité procède à l’examen du processus et du cycle budgétaires et invite le président du Conseil privé et le ministre des Affaires intergouvernementales et le président du Secrétariat du Conseil du Trésor à comparaître le jeudi 28 novembre 2002 et le jeudi 5 décembre 2002, pour discuter du budget du ministère et des rapports de rendement.

À 12 h 02, la séance est suspendue.

À 12 h 07, la séance reprend et le Comité met fin au huis clos.

Richard Neville fait une présentation et répond aux questions.

Maria Barrados fait une présentation et répond aux questions.

À 13 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Miriam Burke