SCYR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 16
Le mercredi 4 juin 2003
Le
Sous-comité des enfants et jeunes à risque du Comité permanent du développement
des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit
aujourd'hui à huis clos, à 15 h 33, dans la salle 536 de l'édifice Wellington,
sous la présidence de John Godfrey, président.
Membres du Sous-Comité
présents: Sébastien
Gagnon, John Godfrey, Anita Neville, Larry Spencer et Alan Tonks.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Julie Cool, attaché de recherche.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement et à son ordre de renvoi du Comité permanent des ressources
humaines et de la condition des personnes handicapées (voir le procès-verbal
du mardi 5 novembre, 2002, séance no 1), le Sous-comité
reprend son étude sur les enfants autochtones de 0 à 12 ans vivant en milieu
urbain.
Par consentement unanime,
le sous-comité reprend l’examen d’une ébauche de rapport.
Il est convenu, - Que
l’ébauche de rapport soit adoptée, telle qu’elle a été modifiée, en tant que
premier rapport du Sous-comité sur les enfants et jeunes à risque du Comité
permanent du développement des ressources humaines et de la condition des
personnes handicapées
Il est convenu, - Que le
président soit autorisé à apporter les changements jugés nécessaires à la forme
du rapport, sans en altérer le fond.
Il est convenu, - Que le
président soit autorisé à présenter le rapport au Comité permanent du
développement des ressources humaines et de la condition des personnes
handicapées
À 15 h 44, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Jeremy LeBlanc
greffier de comité