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SCYR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 15

Le mercredi 28 mai 2003

Le Sous-comité des enfants et jeunes à risque du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 39, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de John Godfrey, président.

Membres du Sous-comité présents: Sébastien Gagnon, John Godfrey, Anita Neville, Larry Spencer et Alan Tonks.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Julie Cool, attaché de recherche.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à son ordre de renvoi du Comité permanent des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées (voir le procès-verbal du mardi 5 novembre, 2002, séance n^o 1), le Sous-comité reprend son étude sur les enfants autochtones de 0 à 12 ans vivant en milieu urbain.

Le Comité examine une ébauche de rapport.

Il est convenu, - Que l’ébauche de rapport soit adoptée, telle qu’elle a été modifiée, en tant que premier rapport du Sous-comité sur les enfants et jeunes à risque du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Il est convenu, - Que le président soit autorisé à apporter les changements jugés nécessaires à la forme du rapport, sans en altérer le fond.

Il est convenu, - Que le président soit autorisé à présenter le rapport au Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées, à condition que les membres du Sous-comité aient l’occasion d’examiner et d’approuver la formulation des amendements proposés à cette réunion avant que le rapport ne soit présenté au Comité permanent.

À 16 h 34, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Jeremy LeBlanc

greffier de comité