SINT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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37e LÉGISLATURE, 2e SESSION
Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le mercredi 22 octobre 2003
| ¹ | 1530 |
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Le greffier du comité |
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M. Alan Tonks (York-Sud—Weston, Lib.) |
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Le greffier |
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M. Rick Borotsik (Brandon—Souris, PC) |
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M. Bob Speller (Haldimand—Norfolk—Brant, Lib.) |
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Le greffier |
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M. Bill Blaikie (Winnipeg—Transcona, NPD) |
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M. Rick Borotsik |
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Le greffier |
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M. Alan Tonks |
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Le greffier |
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M. Bob Speller |
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Le greffier |
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M. Rick Borotsik |
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M. Bob Speller |
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M. Rick Borotsik |
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M. Bob Speller |
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Le greffier |
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M. Raymond Simard (Saint-Boniface, Lib.) |
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Le greffier |
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M. Bob Speller |
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Le greffier |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
| ¹ | 1535 |
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M. Rick Borotsik |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
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M. Bill Blaikie |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
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M. Bill Blaikie |
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M. Bernard Bigras (Rosemont—Petite-Patrie, BQ) |
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M. Bill Blaikie |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
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M. Charlie Penson (Peace River, Alliance canadienne) |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
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M. Charlie Penson |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
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M. Bernard Bigras |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
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M. Bob Speller |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
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M. Bob Speller |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
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M. Bob Speller |
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M. Bill Blaikie |
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M. Bob Speller |
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M. John Duncan (Île de Vancouver-Nord, Alliance canadienne) |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
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M. John Duncan |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
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M. John Duncan |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
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M. John Duncan |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
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M. John Duncan |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
| ¹ | 1540 |
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M. Bernard Bigras |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
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M. John Duncan |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
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M. John Duncan |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
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M. John Duncan |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
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M. John Duncan |
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Le vice-président (M. Raymond Simard) |
CANADA
Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international |
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TÉMOIGNAGES
Le mercredi 22 octobre 2003
[Enregistrement électronique]
¹ 
(1530)
[Traduction]
Le greffier du comité: Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum. Le premier point à l'ordre du jour est l'élection d'un président. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
Monsieur Tonks.
M. Alan Tonks (York-Sud—Weston, Lib.): Je propose la candidature de M. Mark Eyking au poste de président.
Le greffier: Il est proposé par M. Tonks que M. Eyking assume la présidence du comité. Y a-t-il d'autres propositions de candidature?
M. Rick Borotsik (Brandon—Souris, PC): Je propose la candidature de Bob Speller.
Souhaitez-vous décliner cette mise en candidature?
M. Bob Speller (Haldimand—Norfolk—Brant, Lib.): Je souhaite décliner la proposition.
Le greffier: Y a-t-il d'autres propositions de candidature?
M. Bill Blaikie (Winnipeg—Transcona, NPD): Le candidat est-il présent?
M. Rick Borotsik: Non, il n'est pas ici.
Le greffier: Il peut être élu in absentia. Je déclare M. Eyking dûment élu président du sous-comité,in absentia .
M. Alan Tonks: Je vous remercie.
Une voix: On nous l'impose plutôt que de procéder normalement.
Le greffier: Nous passons maintenant à l'élection d'un vice-président.
Monsieur Speller.
M. Bob Speller: Je propose la candidature de Raymond Simard au poste de vice-président pour le gouvernement.
Le greffier: Il est proposé que M. Simard soit élu vice-président.
M. Rick Borotsik: Je propose la candidature de Bob Speller.
Des voix: Oh, oh!
M. Bob Speller: Nous étions tous vice-présidents la dernière fois.
M. Rick Borotsik: Voilà, c'est ce que je disais. Je peux proposer votre candidature. Allez-vous accepter cette mise en candidature?
M. Bob Speller: N'en parlez pas. C'est pour les libéraux.
Le greffier: Y a-t-il d'autres propositions de candidature? M. Simard est dûment élu vice-président pour le gouvernement.
Nous allons procéder maintenant à l'élection du vice-président pour l'opposition.
Monsieur Simard, allez-y.
[Français]
M. Raymond Simard (Saint-Boniface, Lib.): Je propose Stéphane Bergeron.
Le greffier: Il est proposé que M. Stéphane Bergeron soit élu comme vice-président du sous-comité.
Y a-t-il d'autres nominations?
Mr. Speller.
[Traduction]
M. Bob Speller: Il faut aussi un vice-président pour l'opposition officielle. Chaque groupe a toujours eu un vice-président à notre comité.
Le greffier: Non, ce n'était pas le cas la dernière fois. M. Bergeron était le seul vice-président.
Comme il n'y a pas d'autre candidature, je déclare M. Stéphane Bergeron dûment élu vice-président.
Il n'y a pas de président suppléant en ce moment, et vous pouvez donc élire quelqu'un occupant le poste de vice-président pour s'en charger.
Le vice-président peut s'asseoir là. Il vous reste à accepter que l'un des vice-présidents occupe ce fauteuil-là.
Le vice-président (M. Raymond Simard): Je vous remercie de votre appui pour mon élection au poste de vice-président pour le gouvernement. Je dirais que je suis la seule personne ici aujourd'hui à avoir été élue.
Nous avons épuisé les points à l'ordre du jour, mais il y a un rapport que nous aimerions déposer au Parlement très bientôt. Nous ne savons pas au juste quand nous allons quitter Ottawa, et c'est pourquoi je proposerais que nous nous contentions de deux ou trois réunions afin de déposer ce rapport avant notre départ. À mon avis, c'est ce que nous devons absolument faire, vu tout le temps, le travail et les dépenses que nous avons consacrés à notre comité.
Par exemple, mon collègue M. Duncan s'est beaucoup dévoué et il aimerait bien pouvoir continuer de contribuer à l'étude.
Nous siégeons normalement les mercredis après-midi. Est-ce ce que nous allons continuer de le faire?
¹ (1535)
M. Rick Borotsik: À mon avis, nous devrions siéger cinq jours par semaine. Il faut que nous sortions ce rapport.
Le vice-président (M. Raymond Simard): Monsieur Blaikie, allez-y.
M. Bill Blaikie: Vous parlez du rapport, dont nous avons un exemplaire, mais il peut être difficile de l'achever car les membres du sous-comité font partie du comité principal qui, lui, est en tournée.
Quand ce comité est-il censé revenir?
Le vice-président (M. Raymond Simard): Je pense qu'il sera de retour à la fin de cette semaine. Ces députés seront donc ici mercredi prochain.
M. Bill Blaikie: Je ne peux parler pour les députés du Bloc, mais personnellement, je suis persuadé que M. Bergeron tiendrait à être ici lorsque nous terminerons ce travail.
En tout cas, moi je serai ici la semaine prochaine.
[Français]
M. Bernard Bigras (Rosemont—Petite-Patrie, BQ): Je pense que ce serait plus...
[Traduction]
M. Bill Blaikie: J'ai déjà rédigé mon rapport minoritaire.
Le vice-président (M. Raymond Simard): Monsieur Penson.
M. Charlie Penson (Peace River, Alliance canadienne): Les nouveaux membres du sous-comité aimeraient bien avoir un exemplaire eux aussi.
Le vice-président (M. Raymond Simard): Bon, vous n'aviez pas d'exemplaire du projet de rapport.
M. Charlie Penson: C'est le cas des nouveaux membres du comité.
Le vice-président (M. Raymond Simard): Bon, je comprends.
Est-ce que tout le monde présent a reçu un exemplaire? Monsieur Blaikie, vous en avez un. Très bien. Nous veillerons à ce que chacun ait un exemplaire.
Si tout va bien, nous reprendrons nos travaux mercredi prochain.
[Français]
Monsieur Bigras, y a-t-il des questions?
M. Bernard Bigras: Non, ça va.
[Traduction]
Le vice-président (M. Raymond Simard): Nous nous réunirons donc à nouveau mercredi prochain et nous nous occuperons du rapport.
Si vous avez des questions, des observations ou des recommandations, ou encore des renseignements dont vous aimeriez faire part, vous pouvez transmettre tout ça à Michael, notre attaché de recherche.
M. Bob Speller: J'ai un point à soulever à propos de nos travaux futurs.
Il est essentiel à mon avis, vu ce qui se passe à l'OMC, que nous nous renseignions directement auprès du ministère pour savoir où il pense que les négociations s'en vont. Je suppose que tous s'entendraient pour procéder assez rapidement dans le sens constaté.
Le vice-président (M. Raymond Simard): Est-ce à dire que nous devrions convoquer des témoins?
M. Bob Speller: Convoquons des témoins pour nous parler des négociations à l'OMC, pour que nous sachions où on en est, et...
Le vice-président (M. Raymond Simard): Il conviendrait peut-être de mettre ce point à l'ordre du jour pour le début de la semaine prochaine et d'en parler avec les autres députés ici. Il conviendrait peut-être d'attendre à ce que les autres députés soient présents.
Est-ce tout?
M. Bob Speller: Entendre des témoins prend du temps et je m'inquiète des échéances.
M. Bill Blaikie: De toute façon, il ne nous reste que deux semaines. Nous ne pouvons entendre des témoins.
M. Bob Speller: Il y a peut-être au moins une journée où nous pourrions...
M. John Duncan (Île de Vancouver-Nord, Alliance canadienne): Quelqu'un au ministère de l'Éducation, le sous-ministre, a demandé...
Le vice-président (M. Raymond Simard): Oui, quelqu'un de la Colombie-Britannique.
M. John Duncan: Il parle de la scolarisation. Je pense que ce qu'il pourrait nous dire serait très utile pour achever ce rapport, parce que c'est un domaine dont on nous a parlé partout où nous sommes allés en Asie, et pourtant il n'est pas beaucoup question de l'éducation dans le rapport. Individuellement, chacun d'entre nous a glané bien des choses autour des tables, mais nous ne l'avons pas fait collectivement et je pense donc qu'il peut synthétiser tout ça pour nous.
Le vice-président (M. Raymond Simard): Nous pourrions le faire par téléconférence. Ce serait une bonne façon.
M. John Duncan: Nous semblons toujours croire en comité qu'il faut être capable de voir l'autre personne, mais c'est un monsieur qui s'y connaît fort bien et nous pourrions certainement l'entendre au moyen d'une conférence téléphonique.
Il est le sous-ministre de l'Éducation de la Colombie-Britannique.
Le vice-président (M. Raymond Simard): Je suppose que nous pourrions l'entendre mercredi, parce que si nous voulons discuter du rapport, vous voudriez qu'on le fasse avant, n'est-ce pas?
M. John Duncan: Oui, ou les choses pourraient se faire à peu près en même temps.
Je sais qu'il importe de faire avancer le rapport, mais je pense que nous sous-estimons le travail si nous pensons que nous pouvons l'accomplir en deux mercredis. Si nous commençons le mercredi, nous devrions continuer...
Le vice-président (M. Raymond Simard): Vous avez raison.
M. John Duncan: ... le jeudi et peut-être même le vendredi.
Le vice-président (M. Raymond Simard): Ce qui m'inquiète, c'est que si nous passons un certain point, si nous n'y arrivons pas avant le printemps, l'entreprise échouera et nous devrons recommencer. Ce sera perdu.
S'il le faut, tenons des réunions spéciales pour que nous puissions terminer ce travail au cours des deux ou trois prochaines semaines.
Monsieur Bigras, allez-y.
¹ (1540)
[Français]
M. Bernard Bigras: Monsieur le président, je pense que vous étiez tout à l'heure dans la bonne direction et qu'il serait important de ne pas s'écarter de cette direction. Dans la mesure où il y a un bon nombre de membres du comité qui ne sont pas présents, je pense qu'il serait juste de reporter l'ensemble de cette discussion à mercredi. Vous étiez dans la bonne direction et il serait sain de ne pas s'en écarter.
[Traduction]
Le vice-président (M. Raymond Simard): Êtes-vous d'accord, John, pour que nous attendions à mercredi prochain, lorsque les autres membres du comité seront présents et que nous pourrons en discuter tous ensemble?
Ils étaient au courant de cet aspect aussi, et il conviendrait peut-être donc d'en reparler mercredi et d'aborder toutes ces questions.
M. John Duncan: Pouvez-vous prévenir...?
Le vice-président (M. Raymond Simard): Oui, il y a encore moyen de prévenir le témoin.
M. John Duncan: Vous allez prévenir le témoin et prévoir une réunion pour l'examen du rapport?
Le vice-président (M. Raymond Simard): Oui.
M. John Duncan: Ce n'est pas une chose dont ils vont se plaindre, donc qu'est-ce qu'il y a encore? Que reportons-nous exactement? Nous ne reportons pas une décision à ce sujet.
Le vice-président (M. Raymond Simard): Il y a un vote.
Pourquoi n'attendons-nous pas à mercredi prochain, lorsque les membres réguliers du comité seront présents? Nous discuterons de votre point et nous examinerons également le rapport.
M. John Duncan: Parlez-vous de mercredi après-midi?
Le vice-président (M. Raymond Simard): Oui, mercredi après-midi, à la réunion régulière. Est-ce d'accord?
Je vous remercie.
La séance est levée.