SNUD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 15
Le mardi 5 novembre 2002
Le Comité
spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments se réunit
aujourd'hui à huis clos, à 16 h 45, dans la salle 536 de l'édifice Wellington,
sous la présidence de Paddy Torsney, président.
Membres du Comité
présents: Carole-Marie
Allard, Libby Davies, Hedy Fry, Mac Harb, Dominic LeBlanc, Derek Lee, Réal
Ménard, Kevin Sorenson et Paddy Torsney.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Chantal Collin et Marilyn Pilon, attachées de recherche.
Conformément à l'ordre de
renvoi adopté par la Chambre des communes le lundi 7 octobre 2002, examen des
facteurs sous-jacents ou parallèles à la consommation non médicale de drogues
ou de médicaments.
Le Comité reprend l’examen
de son ébauche de rapport.
À 18 h 43, la séance est
suspendue.
À 19 h 13, la séance
reprend.
À 22 h 04, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Carol Chafe