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SNUD Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 13

Le lundi 4 novembre 2002

Le Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 43, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Paddy Torsney, président.

Membres du Comité présents: Carole-Marie Allard, Libby Davies, Hedy Fry, Mac Harb, Dominic LeBlanc, Derek Lee, Paddy Torsney et Randy White.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Chantal Collin et Marilyn Pilon, attachées de recherche.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par la Chambre des communes le lundi 7 octobre 2002, examen des facteurs sous-jacents ou parallèles à la consommation non médicale de drogues ou de médicaments.

Le Comité reprend l’examen de son ébauche de rapport.

À 17 h 08, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Carol Chafe