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SNUD Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 17

Le lundi 18 novembre 2002

Le Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 50, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Paddy Torsney, présidente.

Membres du Comité présents : Carole-Marie Allard, Libby Davies, Hedy Fry, Dominic LeBlanc, Derek Lee, Réal Ménard, Kevin Sorenson, Paddy Torsney et Randy White.

Membre substitut présent : Alan Tonks pour Mac Harb.

Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin et Marilyn Pilon, attachées de recherche.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par la Chambre des communes le lundi 7 octobre 2002, examen des facteurs sous-jacents ou liés à la consommation non médicale de drogues ou de médicaments.

Le Comité reprend l’examen de son ébauche de rapport.

Il est convenu, - Que, conformément à l’article 108(1)a) du Règlement, le Comité autorise l’impression des opinions dissidentes ou complémentaires en annexe à ce rapport, immédiatement après la signature du président, que lesdites opinions ne dépassent pas cinq pages à simple interligne et qu’elles soient envoyées au greffier du Comité par courrier électronique, dans les deux langues officielles, au plus tard le mardi 26 novembre 2002.

À 18 h 06, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Carol Chafe