SNUD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 17
Le lundi 18 novembre 2002
Le Comité
spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments se réunit
aujourd'hui à huis clos, à 15 h 50, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest,
sous la présidence de Paddy Torsney, présidente.
Membres du Comité
présents :
Carole-Marie Allard, Libby Davies, Hedy Fry, Dominic LeBlanc, Derek Lee, Réal
Ménard, Kevin Sorenson, Paddy Torsney et Randy White.
Membre substitut présent
: Alan Tonks pour
Mac Harb.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement
: Chantal Collin et Marilyn Pilon, attachées de recherche.
Conformément à l'ordre de
renvoi adopté par la Chambre des communes le lundi 7 octobre 2002, examen des
facteurs sous-jacents ou liés à la consommation non médicale de drogues ou de
médicaments.
Le Comité reprend l’examen
de son ébauche de rapport.
Il est convenu, - Que,
conformément à l’article 108(1)a) du Règlement, le Comité autorise
l’impression des opinions dissidentes ou complémentaires en annexe à ce
rapport, immédiatement après la signature du président, que lesdites opinions
ne dépassent pas cinq pages à simple interligne et qu’elles soient envoyées au
greffier du Comité par courrier électronique, dans les deux langues
officielles, au plus tard le mardi 26 novembre 2002.
À 18 h 06, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Carol Chafe