SVET Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 3
Le mercredi 26 février 2003
Le Sous-comité
des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des
anciens combattants se réunit aujourd'hui à 15 h 33, dans la salle 308 de
l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bob Wood, président.
Membres du Sous-comité
présents : Roy
Bailey, Ivan Grose, Louis Plamondon, Carmen Provenzano, Rose-Marie Ur, Elsie
Wayne, Bob Wood.
Aussi présent : De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, attaché
de recherche.
Comparaît : L'honorable Rey Pagtakhan,
ministre des Anciens combattants.
Témoins : Du ministère des Anciens
combattants : Larry Murray, sous-ministre; Brian Ferguson,
sous-ministre adjoint, Services aux anciens combattants; Michaela Huard,
directrice générale, Coordination des politiques au bureau principal d'Ottawa;
Darragh Mogan, directrice générale, Politiques sur le programme et le service.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude sur les soins de longue
durée prodigués aux anciens combattants.
Le ministre fait une
déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 17 h 03, le
Sous-comité siège à huis clos.
Il est convenu, ― Que,
relativement à son étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens
combattants, le budget opérationnel modifié au montant de 15 605 $ soit adopté.
À 17 h 12, le Sous-comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Diane Deschamps