SVET Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 2
Le mercredi 12 février 2003
Le
Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale
et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 30, dans
la salle 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bob Wood,
président.
Membres du Sous-comité
présents : Roy
Bailey, Bill Blaikie, Ivan Grose, Dan McTeague, Louis Plamondon, Carmen
Provenzano, Rose-Marie Ur, Elsie Wayne et Bob Wood.
Aussi présents : De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner et Michel
Rossignol, attachés de recherche.
Le Sous-comité examine ses
futurs travaux.
Il est convenu, - Que,
relativement à son étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens
combattants, le Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la
défense nationale et des anciens combattants soit autorisé à retenir les
services professionnels de M. Barry Hamilton, à titre de consultant pour le
Sous-comité, pour la période du 1er avril 2003 au 30 juin 2003, au
taux de 535 $ par jour, pour 20 jours, pour une somme totale de 10 700 $, et
que, relativement à son étude sur les soins de longue durée prodigués aux
anciens combattants, le budget opérationnel proposé au montant de 26 305 $
soit adopté.
Il est
convenu, - Que, relativement à son étude sur les soins de longue durée
prodigués aux anciens combattants, le Sous-comité des anciens combattants du
Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants soit
autorisé à se rendre dans l’Est canadien, du 31 mars au 4 avril 2003, avec le
personnel nécessaire, et que le budget proposé au montant de 66 848,50 $ soit
adopté pour le voyage du Sous-comité.
Il est
convenu, - Que le ministre des Anciens combattants, l’hon. Rey Pagtahan, soit
invité à comparaître devant le Sous-comité le 19 ou le 26 février 2003.
Il est également convenu de rencontrer la Légion royale canadienne à la
salle de la Légion, le 26 mars 2003 ou d’inviter ses représentants à
comparaître devant le Comité.
À 16 h 05, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Diane Deschamps