Passer au contenu
;

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 22

Le lundi 28 avril 2003

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 37, dans la salle 237-C de l'édifice du centre, sous la présidence de Joe Comuzzi, président.

Membres du Comité présents: Larry Bagnell, Joe Comuzzi, Liza Frulla, Roger Gallaway, Jim Gouk, Stan Keyes, Mario Laframboise, Moore et Marcel Proulx.

Membre substitut présent: Judy Wasylycia-Leis pour Bev Desjarlais.

Autre membre présent : Joe Fontana.

Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement :  John Christopher, analyste principal.

Le Comité procède à l’examen de ses travaux futurs.

 

Il est convenu, -- Que le budget de voyage tel que soumis/ou tel qu’amendé, soit approuvé par le comité et que le président soit autorisé à le présenter au Comité de liaison à sa prochaine réunion, pour approbation.  Que le président soit aussi autorisé à solliciter l’approbation de la Chambre, par le biais des Leaders en Chambre, afin de permettre au comité de voyager dans les villes indiquées sur le budget de voyage.

 

Et que les dates apparaissant sur la requête budgétaire sont approximatives, et dépendent de l’approbation par le Comité de Liaison et de la permission de la Chambre de voyager.

 

Il est convenu, -- Que les témoins tels que sélectionnés par le comité, constituent la base de personnes ou groupes à être invités à faire une présentation devant le comité.  Tout autre nom subséquent ne devrait être ajouté à la liste approuvée qu’après avoir obtenu l’ascentiment de la présidence et des vice-présidents.

 

Il est convenu, -- Que, dans le cadre de l’étude du projet de Loi C-26, et dû au grand nombre de témoins attendus, le temps alloué à chaque comparution soit pour un maximum de 45 minutes, distribuées comme suit : 7 minutes pour la présentation, 7 minutes pour les 3 premiers députés, 5 minutes pour les 3 autres députés, 2 minutes à allouer, à la discrétion de la présidence.

À 16 h 12, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Georges Etoka