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HERI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le mardi 9 mars 2004

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 33, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Sarmite Bulte.

Membres du Comité présents : Carole-Marie Allard, Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Jeannot Castonguay, Christiane Gagnon, Gurmant Grewal, John Harvard, Nancy Karetak-Lindell, Wendy Lill, Clifford Lincoln et Gary Schellenberger.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste ; Monique Hébert, analyste ; Joseph Jackson, analyste.

Comparaît : L'hon. Hélène Scherrer, ministre du Patrimoine canadien.

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Judith A. LaRocque, sous-ministre ; Susan Peterson, sous-ministre adjoint, Affaires culturelles.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que nous invitions la vérificatrice générale du Canada à comparaître lors d'une séance du Comité, si possible télédiffusée, afin qu'elle nous parle de la question de la Bibliothèque nationale et des Archives nationales, comme elle l'indiquait dans sa lettre du 3 mars 2004 et dans son rapport annuel de 2003, déposé à la Chambre des communes le 10 février 2004.

À 16 h 08, la séance est suspendue.

À 16 h 11, la séance reprend en public.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 24 février 2004, le Comité tient une séance d’information avec la Ministre du Patrimoine canadien.

La Ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault

2004/03/11 16 h 16