HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Sélecteur de publication par date
| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 3 |
| Le jeudi 11 mars 2004 |
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 9 h 04, dans la pièce 701 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Sarmite Bulte, présidente. |
Membres du Comité présents : Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Jeannot Castonguay, Christiane Gagnon, John Harvard, Wendy Lill, Clifford Lincoln et Gary Schellenberger. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste; Monique Hébert, analyste. |
Témoins : Association de l'industrie canadienne de l'enregistrement : Richard Pfohl, secrétaire général. |
| Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur une proposition de mise en oeuvre des Traités de l'OMPI. |
Le témoin fait une déclaration et répond aux questions. |
À 10 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence. |
Le greffier du Comité, |
| 2004/03/11 16 h 17 |