TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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37e LÉGISLATURE, 3e SESSION
Comité permanent des transports
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le mardi 17 février 2004
| Á | 1105 |
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Le greffier du comité |
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M. James Moore (Port Moody—Coquitlam—Port Coquitlam, PCC) |
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Le greffier |
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Le greffier |
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L'hon. Jim Karygiannis (Scarborough—Agincourt, Lib.) |
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Le greffier |
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L'hon. Jim Karygiannis |
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Le greffier |
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Le greffier |
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Le président (M. Raymond Bonin (Nickel Belt, Lib.)) |
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M. Ovid Jackson (Bruce—Grey—Owen Sound, Lib.) |
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Le président |
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Le président |
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M. James Moore |
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Le président |
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M. James Moore |
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Le président |
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M. James Moore |
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Le président |
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L'hon. Jim Karygiannis (Scarborough—Agincourt, Lib.) |
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Le président |
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M. Jim Gouk (Kootenay—Boundary—Okanagan, PCC) |
| Á | 1110 |
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Le président |
CANADA
Comité permanent des transports |
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l |
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l |
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TÉMOIGNAGES
Le mardi 17 février 2004
[Enregistrement électronique]
Á 
(1105)
[Traduction]
Le greffier du comité: Mesdames et messieurs, je vois que nous avons le quorum. Conformément au paragraphe 106(1) du Règlement, nous allons procéder à l'élection d'un président. Je suis prêt à recevoir des propositions à ce sujet.
M. James Moore (Port Moody—Coquitlam—Port Coquitlam, PCC): J'aimerais proposer la candidature de Raymond Bonin au poste de président du comité.
Le greffier: Que tous ceux qui sont en faveur le disent? Ceux qui sont contre?
(La motion est adoptée)
Le greffier: Nous passons maintenant à l'élection des vice-présidents. Je suis prêt à recevoir des propositions à ce sujet.
L'hon. Jim Karygiannis (Scarborough—Agincourt, Lib.): J'aimerais proposer John Cannis et James Moore aux deux postes de vice-président.
Le greffier: Peut-on commencer d'abord par la candidature de M. Cannis?
Y a-t-il d'autres propositions? Que tous ceux qui sont en faveur le disent? Ceux qui sont contre?
(La motion est adoptée)
L'hon. Jim Karygiannis: J'aimerais proposer la candidature de James Moore.
Le greffier: Y a-t-il d'autres propositions? Que tous ceux qui sont en faveur le disent? Ceux qui sont contre?
(La motion est adoptée)
Le greffier: J'inviterais M. Bonin à prendre place au fauteuil.
Le président (M. Raymond Bonin (Nickel Belt, Lib.)): Merci beaucoup.
J'aimerais d'abord remercier M. Moore d'avoir proposé ma candidature. C'est une bonne façon de commencer, et ceux qui me connaissent, qui ont fait partie des comités que j'ai présidés, savent que je ne fais pas de longs discours. C'est une bonne chose, j'en suis sûr. Je ne suis pas du genre à faire des manigances. Je n'en fais pas avec le gouvernement contre l'opposition et je n'en fais pas contre des députés avec des amis ou autrement. Tout est clair.
En dépit des règles que nous allons adopter aujourd'hui, le comité a toujours le pouvoir d'en adopter de nouvelles. Donc, si nous entendons des témoins et que vous décidez pour une raison quelconque de procéder différemment, vous devez obtenir l'appui de la majorité des membres pour le faire.
Je vais faire ce que vous demandez, et je vous invite à aller vérifier auprès des membres des comités dont j'ai fait partie ce que je viens de vous dire. Il est vital que le président soit aussi impartial que possible. Je ne vais pas vous dire que je suis entièrement neutre. Je vais même vous dire que, s'il y a égalité des voix, c'est moi qui vais trancher, et je vais voter du côté du gouvernement—à moins d'un cas de conscience.
Je suis franc avec vous, et impatient de travailler avec vous.
Est-ce que les deux vice-présidents aimeraient dire quelques mots?
Monsieur Jackson.
M. Ovid Jackson (Bruce—Grey—Owen Sound, Lib.): Monsieur le président, étant donné que nous avons des motions de régie interne à adopter et que la plupart des membres du Comité des transports n'ont pas changé, je propose que nous les approuvions toutes ensemble pour pouvoir passer aux questions de fond.
Le président: Y a-t-il consentement unanime pour voter pour l'ensemble des motions?
Des voix : Oui.
(Les motions sont adoptées [voir le Procès-verbal])
Le président: Y a-t-il autre chose dans l'intérêt de tous?
Monsieur Moore.
M. James Moore: J'ai remis un avis de motion au greffier du comité. Je ne crois pas que tout le monde en ait reçu copie, mais vous pourriez peut-être nous la lire à haute voix.
Le président: Nous allons la lire, et le comité de direction va décider quand la prochaine réunion aura lieu pour que nous puissions en discuter.
M. James Moore: Si vous voulez la distribuer, vous n'aurez pas à la lire.
Le président: Je vais la lire pendant qu'on la distribue.
M. James Moore: Vous n'avez peut-être pas besoin de la lire parce qu'on est en train de la distribuer et que nous pouvons en discuter à la prochaine réunion.
Le président: D'accord. Nous allons l'examiner à la prochaine réunion.
Y a-t-il autre chose?
Merci beaucoup. La séance est levée...
L'hon. Jim Karygiannis (Scarborough—Agincourt, Lib.): Avant de lever la séance, si le comité veut inviter le ministre des Transports, il vous suffit de nous le dire et il viendra nous rencontrer avec plaisir.
Le président: Nous pouvons en discuter tout de suite.
Voulez-vous l'inviter, ou préférez-vous que le comité de direction examine la question? Si vous me demandez d'inviter le ministre par un vote majoritaire, je vais le faire. Voulez-vous quelques minutes pour en discuter? Voulez-vous qu'on suspende les travaux deux ou trois minutes?
M. Jim Gouk (Kootenay—Boundary—Okanagan, PCC): J'aimerais simplement savoir... c'est toujours utile d'avoir une idée des intentions du ministre des Transports, mais nous allons vouloir l'entendre dès que nous aurons une idée des orientations du gouvernement en matière de transports, ce qui n'est pas encore le cas. Ne vaudrait-il pas mieux attendre une déclaration du gouvernement ou une indication concernant les nouveaux projets de loi ou mesures législatives avant d'inviter le ministre, de façon à avoir des questions précises à lui poser?
Á (1110)
Le président: Je comprends votre point de vue. Nous ne voulons pas inviter le ministre si nous n'avons rien à discuter, et ainsi perdre l'occasion de le recevoir quand il y aura une question à examiner. Le comité de direction va en discuter.
Comme notre réunion est sur le point de se terminer, puis-je inviter les membres du comité de direction à rester ici cinq minutes?
Je remercie tout le monde.
Le comité de direction va se réunir dans un instant. La séance est levée.