AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 6

Le jeudi 4 novembre 2004

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 9 h 07, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Nancy Karetak-Lindell, présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Sue Barnes, André Bellavance, Bernard Cleary, Jeremy Harrison, Nancy Karetak-Lindell, Gary Lunn, Pat Martin, Jim Prentice, David Smith, Lloyd St. Amand et Roger Valley.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

Témoins : National Metis Veterans Association : Edgar Borchert, président. Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Lila Duffy, directeur intérimaire, Direction des questions féminine et égalité entre les sexes; Sandra Ginnish, directrice générale, Direction générale des traités, de la recherche, des relations internationales et de l'égalité entre les sexes. Ministère des Anciens combattants : Bryson Guptill, directeur, Réaménagement des programmes et du service groupe de travail sur la modernisation, secteur des services aux anciens combattants. Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Allan MacDonald, directeur, Bureau de l'Interlocuteur fédéral auprès de Métis et des indiens non inscrits. Ministère des Anciens combattants : Sandra Williamson, directrice p.i., Direction des politiques sur les programmes, secteur des services aux anciens combattants. Ralliement national des Métis : David Chartrand, «Manitoba Metis Federation».

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude sur la disparité entre les indemnités versées aux anciens combattants des Premières nations et les autres

Du consentement unanime, il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude sur la disparité entre les indemnités versées aux anciens combattants des Premières nations et les autres, le Comité considère les mémoires soumis comme des témoignages.

Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.

Du consentement unanime, Jim Prentice propose, — Que, au nom du Comité, nous aimerions remercier tous les anciens combattants, y compris les Canadiens autochtones, les membres des Premières nations, les communautés Inuites et les Canadiens métis pour leur service militaire au Canada. Le Comité prend acte des témoignages entendus au sujet des anomalies touchant le traitement reçu par les Canadiens autochtones à leur retour au pays, après leurs années de service. Le Comité demande au gouvernement d’analyser la question plus à fond et le Comité lui-même approfondira ce dossier dans l’avenir.

Il s'élève un débat.

À 11 h 05, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Philippe Brochu

2005/04/06 15 h 13