AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 54

Le mercredi 28 septembre 2005

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 40, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Paul Steckle, président.

Membres du Comité présents : David L. Anderson, Charlie Angus, James Bezan, l'hon. Claude Drouin, l'hon. Wayne Easter, l'hon. Mark Eyking, Larry Miller, Gerry Ritz, Paul Steckle et Rose-Marie Ur.

Membres substituts présents : André Bellavance remplace Denise Poirier-Rivard et Réal Lapierre remplace Roger Gaudet.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Denis Fréchette, analyste principal.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget de 110 556 $, soit alloué au Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire pour se rendre à Londres (R-U.), Genève (Suisse) et Paris (France) en novembre 2005.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que conformément à l'article 108(2) du Règlement le Comité tienne une séance d'information à huis clos sur la terminologie laitière en matière d'étiquetage avec des fonctionnaires de l'Agence canadienne d'inspection des aliments.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité invite le ministre responsable de la Commission canadienne du blé à comparaître devant le Comité afin de discuter de l'établissement du prix initial.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur le commerce du maïs avec les États-Unis.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité invite le ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire à comparaître devant le Comité afin de discuter du Programme canadien de stabilisation du revenu agricole (PCSRA).

Du consentement unanime, il est convenu, — Que conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité tienne une séance d'information avec les fonctionnaires du Bureau de la concurrence afin de discuter des enjeux concurrentiels de l'agriculture.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité tienne une séance d'information sur le commerce dans le secteur du bétail.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité invite François Guimont, président, Agence canadienne d'inspection des aliments, à comparaître devant le Comité.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité tienne une séance d'information sur l'examen de la Commission canadienne des grains.

À 17 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Bibiane Ouellette

2005/10/12 16 h 36