ENVI Réunion de comité

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 9 h 03, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

Sur motion de Bob Mills, appuyé par Denis Paradis, il est convenu, — Que Alan Tonks soit élu à la présidence du Comité.

Sur motion de Alan Tonks, appuyé par Yasmin Ratansi, il est convenu, — Que Lee Richardson soit élu vice-président du Comité.

Sur motion de Lee Richardson, appuyé par Jeff Watson, il est convenu, — Que Bernard Bigras soit élu vice-président du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analyste(s) de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Il est convenu, — Que le président soit autorisé à tenir des séances afin de recevoir et de publier des témoignages en l'absence de quorum, pourvu qu'au moins cinq (5) membres soient présents, dont deux (2) membres de l'opposition.

Sur motion de Bob Mills, il est convenu, — Que dix (10) minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture.

Bryon Wilfert propose, — Que, à la discrétion de la présidence, durant l’interrogation des témoins, dix (10) minutes soient allouées pour la première série de questions, cinq (5) minutes pour la deuxième série et que l’on suive l’ordre suivant :

Première série (10 minutes)

- Parti conservateur

- Bloc québécois

- Parti libéral

- Nouveau parti démocratique

Deuxième série (5 minutes)

Alternance de l’opposition et du gouvernement.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

Il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux (2) représentants par organisme; et que le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé, dans des circonstances exceptionnelles, à la discrétion du président.

Sur motion de Bernard Bigras, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité les documents reçus seulement lorsqu’ils existent dans les deux langues officielles, et que le greffier veille à la distribution de tous les documents au Comité.

Il est convenu, — Que le Comité soit autorisé à acheter des documents pour son usage.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité.

Il est convenu, — Que le président soit autorisé à acheter au nom du Comité des cadeaux qu'il pourra offrir aux délégations qui nous rendent visite et rencontrent le Comité, ou à ceux qui accueillent le Comité à l'étranger.

Il est convenu, — Que, sauf pour les amendements aux projets de loi, un avis de vingt-quatre (24) heures soit donné avant que le Comité ne soit saisi de toute motion de fond; et Que la motion soit déposée auprès du greffier du Comité et distribuée aux membres dans les deux langues officielles. Sur réception de l’avis, le greffier inscrira la motion à l’ordre du jour de la prochaine séance du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité crée un Sous-comité du programme et de la procédure formé du président, des deux vice-présidents, du secrétaire parlementaire et d’un représentant du Nouveau parti démocratique.

Sur motion de Lee Richardson, il est convenu, — Que chaque fois que le Budget principal des dépenses ou le Budget supplémentaire des dépenses est déposé à la Chambre, le Comité invite le ministre et tout autre cadre supérieur pertinent du ministère de l’Environnement à comparaître devant ses membres, dans le cadre d’une séance télédiffusée, si possible.

Sur motion de Lee Richardson, il est convenu, — Que chaque fois qu’un Chapitre d’un rapport de la vérificatrice générale traite d’un sujet relevant du mandat du Comité, le Comité invite un représentant du Bureau de la vérificatrice générale du Canada et tout autre cadre supérieur d’un ministère à comparaître devant le Comité à l’occasion d’une réunion télédiffusée si possible.

À 9 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.