FEWO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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38e LÉGISLATURE, 1re SESSION
Comité permanent de la condition féminine
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le jeudi 28 octobre 2004
| Á | 1110 |
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La présidente (Mme Anita Neville (Winnipeg-Centre-Sud, Lib.)) |
| Á | 1115 |
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La présidente |
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L'hon. Paddy Torsney (Burlington, Lib.) |
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La présidente |
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Mme Jean Crowder (Nanaimo—Cowichan, NPD) |
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La présidente |
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L'hon. Paddy Torsney |
| Á | 1120 |
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La présidente |
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Mme Paule Brunelle (Trois-Rivières, BQ) |
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La présidente |
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L'hon. Paddy Torsney |
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La présidente |
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M. Russ Powers (Ancaster—Dundas—Flamborough—Westdale, Lib.) |
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La présidente |
| Á | 1125 |
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M. Russ Powers |
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La présidente |
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Mme Jean Crowder |
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La présidente |
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L'hon. Paddy Torsney |
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La présidente |
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Mme Susan Kadis (Thornhill, Lib.) |
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La présidente |
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Mme France Bonsant (Compton—Stanstead, BQ) |
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La présidente |
| Á | 1130 |
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Mme Jean Crowder |
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La présidente |
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L'hon. Paddy Torsney |
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La présidente |
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Hon. Paddy Torsney |
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La présidente |
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L'hon. Paddy Torsney |
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La présidente |
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L'hon. Paddy Torsney |
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La présidente |
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L'hon. Paddy Torsney |
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La présidente |
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Mme Paule Brunelle |
| Á | 1135 |
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La présidente |
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L'hon. Paddy Torsney |
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La présidente |
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Mme Jean Crowder |
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La présidente |
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La présidente |
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Mme Jean Crowder |
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La présidente |
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Mme Beth Phinney (Hamilton Mountain, Lib.) |
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La présidente |
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Mme Beth Phinney |
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La présidente |
| Á | 1140 |
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La présidente |
CANADA
Comité permanent de la condition féminine |
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l |
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l |
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TÉMOIGNAGES
Le jeudi 28 octobre 2004
[Enregistrement électronique]
* * *
Á 
(1110)
[Traduction]
La présidente (Mme Anita Neville (Winnipeg-Centre-Sud, Lib.)): Pouvons-nous commencer, je vous prie.
Bienvenue à tous les membres du comité. Nous entreprenons la deuxième séance officielle du Comité permanent de la condition féminine.
Puis-je savoir si tout le monde a reçu une copie du rapport du Sous-comité du programme? Tout le monde a reçu une copie?
Y a-t-il des commentaires ou des discussions sur le rapport du sous-comité, qui s'est réuni pour mettre nos travaux en marche? Sinon, est-ce que quelqu'un veut proposer l'adoption du rapport?
Beth Phinney en fait la proposition.
(La motion est adoptée [voir le Procès-verbal])
Á 
(1115)
La présidente: Par suite de la réunion de mardi, Julie Cool, notre analyste de la Bibliothèque du Parlement, nous propose un plan de travail. Ce plan est fondé sur les discussions que nous avons eues à la séance de mardi, mais je tiens à souligner que nous pouvons en discuter et le commenter. Prenez une minute pour y jeter un coup d'oeil, et nous verrons par la suite.
Nous tenterons habituellement de vous faire parvenir les rapports d'avance, mais l'acceptation du rapport du sous-comité aurait été retardée si nous l'avions fait cette fois-ci. Prenez donc une minute pour y jeter un coup d'oeil, puis nous allons commencer nos discussions.
Voulez-vous une autre minute?
La greffière m'a dit qu'il n'était pas nécessaire de suivre l'ordre officiel d'intervention dont nous avions convenu à moins qu'il y ait une délégation ou des témoins devant nous. Je propose donc de donner la parole à qui lève la main, en essayant de rester vigilante.
Je donne la parole à Paddy, puis ce sera au tour de Jean.
L'hon. Paddy Torsney (Burlington, Lib.): D'abord, je trouve merveilleux que Julie soit notre attachée de recherche et le plan de travail est fantastique.
Pour ce qui est de définir certains objectifs pour les témoins et un contexte pour les enjeux qui intéressent les femmes, comme il s'agit d'un plan de travail valable jusqu'en décembre, que la Chambre ne siège pas vraiment en janvier, puis nous avons février et, tout à coup, en mars, il y a la réunion Beijing plus dix, dont l'ordre du jour sera passablement chargé compte tenu de la réunion originale de Beijing, je me demande si nous ne pouvons pas regrouper certains thèmes ou voir si nous pouvons participer au rapport que la ministre Frulla, je crois, présentera à cette réunion. Il pourrait s'agir tout simplement de choisir certaines questions, de les examiner ou de veiller à ce que les gens y aient accès.
[Français]
Il est possible que nous ayons quelques questions à poser à des témoins ou que nous puissions faire un rapport à la ministre. Il n'est pas nécessaire que nous fassions quelque chose de très formel, mais il serait bon que nous fassions un peu de choses comme celles-là. Comme nouveau comité, je pense que nous avons plus de possibilités.
[Traduction]
La présidente: Merci.
Jean.
Mme Jean Crowder (Nanaimo—Cowichan, NPD): Le plan de travail proposé me convient. Le seul commentaire que j'aurais est le suivant : le sous-comité a aussi eu une très brève discussion sur la possibilité de participer aux consultations prébudgétaires. Je comprends que nous n'avions pas l'échéancier ni une connaissance approfondie du mécanisme à ce moment-là; toutefois, je crois qu'il serait important que le comité se fasse entendre lors des consultations prébudgétaires.
Je voudrais dire également que j'appuie les commentaires de Mme Torsney au sujet de la réunion Beijing plus dix.
La présidente: Merci. Vous avez absolument raison de nous rafraîchir la mémoire, parce que nous avons effectivement parlé des consultations budgétaires. Je ne sais pas exactement comment nous allons l'inclure dans nos travaux, mais nous allons y réfléchir.
Paddy.
L'hon. Paddy Torsney: Je crois que les consultations prébudgétaires nous offrent de belles occasions. Que notre comité fasse une présentation officielle à l'autre comité ou qu'il participe à son processus, j'encourage tout particulièrement les nouveaux membres à faire en sorte que leurs collègues qui siègent au Comité des finances entendent des témoins qui s'intéressent aux enjeux importants pour les femmes partout au pays.
Ayant déjà occupé le poste de vice-présidente de ce comité, je sais que les tables rondes sont trop souvent composées presque exclusivement d'hommes ou de femmes. Vous pouvez obtenir un meilleur débat sur les enjeux quand plus de voix se font entendre : tout comme les hommes ne sont pas toujours d'accord, les femmes n'ont pas toujours à être du même avis. Nous pouvons certainement avoir un meilleur dialogue et certaines questions importantes peuvent être soulevées, selon moi. Faites en sorte que la liste principale des témoins invités aux consultations prébudgétaires inclut les voix que vous voulez faire entendre, et nous pouvons renforcer ce message également.
Á (1120)
La présidente: Merci. On le fera pour vous.
[Français]
Mme Paule Brunelle (Trois-Rivières, BQ): Lors de la rencontre de préparation, j'avais parlé des budgets. Je voulais savoir quel pourcentage des dépenses publiques était consacré aux questions relatives à l'égalité des femmes. Nous pourrions poser des questions un peu plus pointues à ce sujet. On sait que ce comité travaillera à l'égalité des femmes. Il serait donc bon que nous sachions ce qui y est consacré dans les fonds publics.
[Traduction]
La présidente: J'allais répondre à cela, mais allez-y.
[Français]
L'hon. Paddy Torsney: Le plus facile serait de poser des questions sur le budget principal. Si la ministre se présente ici, nous pourrons lui demander quelle somme d'argent elle a pour ceci ou cela et quelles sont les priorités. Nous pourrions aussi étudier le rapport du Comité permanent des finances afin de voir tous les choix. C'est maintenant qu'il choisit les témoins.
[Traduction]
La présidente: Je me demandais également si, à la première réunion de la semaine prochaine, on pouvait poser ce type de questions aux porte-parole du Secrétariat du Conseil du Trésor et du Bureau du vérificateur général qui comparaîtront devant le comité.
Monsieur Powers.
M. Russ Powers (Ancaster—Dundas—Flamborough—Westdale, Lib.): Merci, madame la présidente.
J'ai un document ici que je serais très heureux de partager. Il s'agit d'un document produit par le Service d'information et de recherche parlementaires à l'intention du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, qui est intitulé « Les comités et les budgets des dépenses : pouvoirs et stratégies possibles ». Le document original a été rédigé en janvier de l'an dernier, mais il a été révisé en octobre de cette année. Il compte environ 11 pages, et j'en ai une copie supplémentaire, si vous voulez le reproduire et le distribuer. Je l'ai lu pour me préparer aux séances du Comité des opérations gouvernementales, qui se réunit en ce moment même. Il s'agit d'une très bonne introduction aux questions soulevées par la députée.
La présidente: Vous pourriez alors en remettre une copie à la greffière, qui l'enverra dans les deux langues officielles. Je suis certaine que ce document a été préparé pour le Comité des opérations gouvernementales dans les deux langues officielles.
Y a-t-il des commentaires sur le plan de travail proposé? Ce plan convient-il à tout le monde?
Je crois que nous nous ajusterons au fur et à mesure. Le comité accueillerait donc des porte-parole du Conseil du Trésor et du Bureau du vérificateur général mardi prochain, le 2 novembre, qui parleront de l'établissement de budgets. Nous pouvons poser toutes les questions que nous voulons sur la façon de procéder dans nos travaux. À la réunion suivante, le 4 novembre, nous aurons une présentation de Condition féminine Canada sur les activités actuelles du ministère. Puis, après la semaine de relâche, ce sera la première rencontre avec des intervenants sur la réaction au budget des dépenses de Condition féminine Canada, incluant le rapport sur les plans et priorités. Nous accueillerons ensuite la ministre.
Si nous voulons établir des tables rondes, nous vous demandons à tous de soumettre le nom des représentants des organisations que vous connaissez ou qui devraient, selon vous, participer aux tables rondes. Nous avons eu une discussion à ce sujet, et j'aimerais savoir si vous voulez que les tables rondes portent sur un thème particulier ou soient plus générales, en essayant de satisfaire les groupes et de créer une synergie différente sur les enjeux qui intéressent les femmes. Comme je l'ai dit, j'aimerais connaître votre opinion à ce sujet.
Monsieur Powers.
Á (1125)
M. Russ Powers: Madame la présidente, j'ai pensé à certains regroupements possibles. Je ne sais pas s'ils sont appropriés ou non, mais sous les grands thèmes « les femmes et la mondialisation », « les femmes et la santé », « les femmes et les questions sociales » et « les femmes et la justice »—je regarde les mentions faites à la page 3—, nous pourrions facilement aborder tous les sujets. Ou peut-être manque-t-il quelque chose. En d'autres mots, si nous avons des thèmes généraux, toutes les questions soulevées par mes collègues du comité, et d'autres questions qui seront sûrement soulevées par des groupes externes et nous-mêmes, pourront probablement s'insérer dans l'un de ces thèmes. Il serait plus approprié que les tables rondes abordent des sujets par thème. C'est ce que je pense.
La présidente: Merci.
Y a-t-il des commentaires sur les propos de M. Powers?
Madame Crowder.
Mme Jean Crowder: Merci, madame la présidente.
J'aimerais simplement une précision. Lorsque vous parlez des femmes et de la mondialisation, je ne sais pas exactement à quoi ressemblerait cette catégorie. Je présume que ces catégories n'empêcheraient pas quelqu'un d'aborder d'autres sujets en cours de route, puisque, si j'ai bien compris, l'intention des tables rondes est de recueillir des renseignements auprès des organisations féminines pour mieux orienter les travaux du comité.
La présidente: Madame Torsney.
L'hon. Paddy Torsney: Il faut d'abord se demander s'il est utile de grouper les sujets par thème. Évidemment, je dirais qu'il ne faut jamais limiter quelqu'un, mais ces regroupements sont utiles parce qu'une énergie se crée parfois autour d'un thème comme « les femmes et le travail » ou « les femmes et la santé ». Bien sûr, la situation financière des femmes influe sur leur santé et, bien sûr, l'environnement influe sur leur santé, mais on peut au moins commencer à se concentrer sur un sujet. Je crois qu'il faut rester réceptifs aux autres questions. Ce pourrait être un point de départ pour aborder un autre thème, mais je crois que l'approche thématique serait utile.
J'ajouterais probablement « les femmes autochtones » comme table ronde, parce que je crois personnellement qu'il y a beaucoup de problèmes émergents. Je crois que la question de la violence, que Julie propose dans le plan, est comprise dans le thème de la justice. Je crois, en fait, qu'il vaudrait mieux adopter des thèmes plus généraux. J'espère aussi que nous penserons aux nouveaux Canadiens, aux femmes réfugiées et à pareille chose sous le thème de la mondialisation.
Quels que soient les thèmes, cette façon de procéder permet à la greffière de réunir les gens de manière à créer plus d'intérêt et plus de dynamisme parmi les témoins, et certains thèmes peuvent générer toute une effervescence.
La présidente: Madame Kadis.
Mme Susan Kadis (Thornhill, Lib.): Je suis d'accord avec Paddy. Je crois que c'est très important, surtout en regard des récents rapports—publiés hier, je crois—sur les nouveaux immigrants, les nouveaux Canadiens, non seulement de recevoir des représentants des organisations que nous connaissons déjà, mais aussi d'entendre de nouvelles voix. Il nous faut cette latitude; sinon, nous pourrions faire notre travail en partie seulement et ne pas être à jour.
La présidente: Madame.
[Français]
Mme France Bonsant (Compton—Stanstead, BQ): Je pense que nous avons oublié des choses dans les thèmes que nous avons ici. Au thème de la femme et du travail, il faut associer la famille. Un autre thème spécifique est celui de la femme et de la pauvreté. On parle de femmes monoparentales et de choses semblables. Ce sont surtout les femmes qui vivent la pauvreté, et ce sont elles qui doivent gérer tout cela. Avec la mondialisation et tout ce qui se passe, les femmes sont de plus en plus susceptibles d'aller travailler et ce sont elles qui sont aux prises avec tout cela. Tout s'enchaîne. Donc, il serait essentiel d'étudier des thèmes spécifiques pour toucher les points les plus importants qui concernent la femme.
[Traduction]
La présidente: Merci.
Madame Crowder.
Á (1130)
Mme Jean Crowder: Pour revenir à ce que nous disions, je suis d'accord qu'il faut avoir certains thèmes. Lorsqu'on parlait des femmes et de la mondialisation, je me préoccupais des enjeux concernant les femmes et le travail, les femmes et la famille, les femmes et la pauvreté. Je me demandais comment ces questions seraient abordées si nous limitions les thèmes à la santé, la mondialisation et la justice. Je craignais que nous perdions de vue un aspect très important de la vie des femmes, c'est-à-dire la question économique.
La présidente: Merci.
Nous en avons parlé également. Je me demande si nous pouvons utiliser la suggestion de M. Powers comme ligne directrice générale : les femmes et la famille, la pauvreté... Je me préoccupe notamment de la sécurité économique des femmes, en particulier des femmes âgées, qui sont nombreuses à vivre dans des conditions de pauvreté. Ce dossier pourrait-il être abordé sous le thème des questions sociales? Je crois qu'il faudrait être passablement souple, en reconnaissant qu'il y a recoupement. Aucun sujet n'est facile à cataloguer.
Madame Torsney.
L'hon. Paddy Torsney: Est-ce qu'on s'entend pour dire que les femmes et le travail serait un des thèmes? Je crois qu'il y a des questions très précises concernant le travail : le salaire...
La présidente: Les pensions.
Hon. Paddy Torsney: La question des pensions entrerait dans cette catégorie. Les femmes et la santé constitue un thème sous lequel on pourrait regrouper une tonne de choses.
Soit dit en passant, sous le thème femmes et travail, je crois qu'il faudrait penser aux femmes en milieu agricole. Ce sujet pourrait être traité de plusieurs façons, mais il faut faire en sorte que les femmes des milieux ruraux soient, elles aussi, représentées dans ces tables rondes.
La justice englobe la violence, puisque ce thème est plus vaste et comprend la question d'égalité et pareille chose. Les questions sociales englobent, je crois, les effets de la politique et bien d'autres choses.
Avons-nous cinq ou six thèmes?
La présidente: Je crois que nous en avons cinq.
L'hon. Paddy Torsney: Et les femmes autochtones...?
La présidente: On aurait alors six thèmes. Je me demande aussi si vous croyez qu'il serait important d'intégrer la question autochtone dans d'autres catégories, pour que cette question ne soit pas abordée uniquement dans la perspective des femmes autochtones.
Ce sera pour nous un bon début. Nous aurons probablement un programme qui nous occupera pendant longtemps, mais nous pouvons décider par où nous voulons commencer. Nous essaierons d'abord d'établir des tables rondes. Si tout le monde peut proposer des personnes, nous soumettrons le tout au comité de liaison afin d'obtenir les fonds nécessaires pour faire venir ces groupes ou utiliser les installations vidéos disponibles.
Une des questions qui me viennent à l'esprit est la suivante : de nombreuses organisations que nous entendrons traitent de tous ces sujets. Voulons-nous demander à tout le monde de venir ou voulons-nous fixer certaines limites? Je crois que nous devons prendre une décision à ce sujet. Ou voulez-vous y penser d'abord?
L'hon. Paddy Torsney: Puis-je suggérer que la présidente et la greffière, avec la collaboration des membres du comité, prennent certaines décisions? Oui, le comité des femmes de la Chambre de commerce—si cela existe—aurait une opinion sur toute une gamme de sujets, mais ces sujets pourraient être ciblés.
Certains groupes d'intérêt général peuvent avoir un comité qui pourrait être invité à aborder un thème plutôt qu'un autre. Il faudrait faire preuve d'une certaine souplesse pour déterminer s'ils ont vraiment l'expertise recherchée ou s'ils veulent simplement parler à chaque table ronde.
La présidente: Ce qui m'intéresse, c'est d'entendre le plus grand nombre possible.
L'hon. Paddy Torsney: Oui—et les personnes les mieux placées.
La présidente: La souplesse sera notre mot d'ordre.
[Français]
Mme Paule Brunelle: Il est certain qu'il y a beaucoup de groupes et que notre temps est limité. Toutefois, dans un premier temps, nous pourrions voir les groupes de femmes qui ont exploré des problématiques et qui font ce que nous appelons au Québec de la défense de droits. Ces gens ont déjà une expertise en ce qui a trait à des problématiques majeures. Ce serait peut-être intéressant.
J'aimerais attirer votre attention sur le fait que nous sentons tous qu'on a suscité beaucoup d'attentes avec la création de ce comité. Beaucoup de groupes de femmes viennent nous voir. Devant la diversité des problèmes, une fois que nous aurons entendu un certain nombre de groupes, nous pourrons choisir quelques priorités pour arriver à quelques beaux résultats.
Á (1135)
[Traduction]
La présidente: Vous remarquerez, dans l'échéancier que propose Julie, que trois réunions sont réservées aux organisations nationales et que nous aurons trois réunions thématiques. Il faudra peut-être faire preuve de souplesse à cet égard et inviter les organisations nationales à une, deux ou trois réunions, et organiser ensuite des tables rondes thématiques. Est-ce que cela vous convient?
D'accord, y a-t-il autre chose?
Madame Torsney.
L'hon. Paddy Torsney: J'aimerais aussi proposer que nous fassions circuler le document de Julie Cool sur Beijing plus dix. Ce document a été rédigé en vue d'une discussion de l'Union interparlementaire, dont tous les députés peuvent faire partie. Il s'agit du plus ancien et du plus vaste réseau de parlementaires. Le Canada assume actuellement la présidence du Groupe du partenariat entre hommes et femmes par l'entremise de Mme le sénateur Fraser.
Dans le document que Julie a rédigé se trouve une annexe où sont exposés les objectifs stratégiques pour Beijing. Certains des thèmes que nous avons relevés ne font pas partie de nos regroupements—à moins que Julie ne prépare autre chose. Mais ce document nous aiderait à nous orienter, peut-être à voir là où on pourrait opérer des changements ou à tenir compte des obligations du Canada dans ce plus vaste contexte. Ce pourrait être utile...
[Français]
Je crois que ces documents ont été préparés en anglais et en français.
[Traduction]
La présidente: Nous pouvons distribuer ce document assez rapidement. Ce serait bien.
Y a-t-il autre chose?
Nous avons donc un premier plan de travail, et nous commençons nos travaux mardi.
Quelqu'un veut proposer l'adoption du calendrier des activités dont nous venons de parler?
Susan Kadis, appuyée par Nina Grewal, en fait la proposition.
Madame Crowder, vous vouliez intervenir.
Mme Jean Crowder: Ce n'est pas sur ce sujet.
La présidente: Ce n'est pas sur ce sujet? D'accord.
Y a-t-il des discussions sur le calendrier des activités?
(La motion est adoptée [voir le Procès-verbal])
La présidente: Allez-y.
Mme Jean Crowder: C'est une question de procédure. Je me demandais à quel moment nous allons recevoir les documents pour notre réunion de mardi.
La présidente: Nous ferons tout pour que tous les documents vous soient distribués à l'avance. Je crois comprendre que le budget des dépenses du ministère a déjà été envoyé à vos bureaux. Nous essaierons de faire en sorte que les documents soient envoyés le jour précédant la rencontre.
La raison pour laquelle vous n'avez pas reçu le plan de travail, c'est qu'il devait être adopté avant que nous puissions poursuivre nos travaux.
Allez-y, madame Phinney.
Mme Beth Phinney (Hamilton Mountain, Lib.): Puisqu'il s'agit d'un nouveau comité et que nous ne savons pas exactement ce que nous allons faire ou comment nous allons procéder, je me demande si, à chacune des dates que nous avons ici—les 2, 4, 16 et 18 novembre, et ce n'est que deux semaines—,nous pouvions nous réunir pendant 15 minutes sans témoin, peut-être à la fin de chaque réunion, pour discuter de ce que nous faisons quand nous retournons dans nos bureaux et quand nous parlons aux gens. Nous aurions 15 minutes à chaque séance pour faire le point.
La présidente: Cela vous convient-il?
Des voix: D'accord.
La présidente: C'est une bonne idée. Merci.
Pouvons-nous avoir une motion officielle sur cette question, s'il vous plaît?
Mme Beth Phinney: Je propose que les membres du comité se réunissent seuls pendant les 15 dernières minutes de chaque séance pour discuter du progrès de ses travaux.
La présidente: Quelqu'un s'y oppose?
(La motion est adoptée)
Á (1140)
La présidente: Merci.
Y a-t-il d'autres commentaires, des questions ou des discussions?
Merci beaucoup. La séance est levée.