FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 7

Le mardi 16 novembre 2004

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 11 h 06, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.

Membres du Comité présents : Raynald Blais, Rodger Cuzner, Loyola Hearn, Shawn Murphy, Scott Simms, Greg Thompson et Tom Wappel.

Membres substituts présents : Gérard Asselin pour Jean-Yves Roy, Nathan Cullen pour Peter Stoffer et Randy Kamp pour Gerald Keddy.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste ; Alan Nixon, analyste principal.

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : Jean-Claude Bouchard, sous-ministre délégué; George Da Pont, sous-ministre adjoint, Ressources humaines et services intégrés; Cal Hegge, directeur général, Direction générale des finances et de l'administration.

À 11 h 07, la séance est suspendue.

À 11 h 08, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que l’ordre du Comité de voyager du jeudi 4 novembre 2004 soit annulé, et que 10 membres du Comité et le personnel nécessaire se rende en Colombie-Britannique du 1^er au 5 décembre 2004 dans le cadre de l'étude du Comité portant sur la pêche au saumon rouge dans le fleuve Fraser en 2004.

Il est convenu, — Que le budget de déplacement proposé de 89 279 $, pour la période du 1^er au 5 décembre 2004, soit adopté et que le président présente ledit budget au Comité de liaison.

À 11 h 31, la séance est suspendue.

À 11 h 33, la séance reprend en public.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement et à l'ordre spécial du 5 octobre 2004, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2004-2005: crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Pêches et Océans renvoyés au Comité le 8 octobre 2004.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire (A) 2005 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Pêches et Océans renvoyés au Comité le jeudi 4 novembre 2004.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

James M. Latimer

2005/03/01 12 h 59