NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 3

Le mercredi 20 octobre 2004

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Pat O'Brien, président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Bill Blaikie, Rick Casson, Dave MacKenzie, Keith Martin, Pat O'Brien, Gordon O'Connor, Gilles-A. Perron et Anthony Rota.

Membres substituts présents : Larry Bagnell pour Lawrence O'Brien et Scott Simms pour L'hon. Judi Longfield.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner, analyste ; Michel Rossignol, analyste.

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Gén Raymond R. Henault, chef d'état-major de la Défense; Vam Bruce MacLean, chef d'état-major de la Force maritime.

Le président présente le Premier Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

1. Il est convenu — Que le Comité entreprenne immédiatement une étude sur l’acquisition des sous-marins par les Forces canadiennes.

2. Il est convenu — Que l’on donne instruction au greffier de s’informer de la possibilité que les Forces canadiennes tiennent une séance d’information à Halifax.

3. Il est convenu — Que l’on donne instruction au greffier de préparer un budget provisoire, après consultation avec le président, pour l’étude du comité sur l’acquisition des sous-marins par les Forces canadiennes.

4. Il est convenu — Que le Comité invite le ministre de la Défense nationale à comparaître devant lui le mercredi 3 novembre, à 15 h 30.

5. Il est convenu — Que le Comité invite le ministre des Anciens combattants à comparaître devant lui.

6. Il est convenu — Que l’on donne instruction au greffier d’organiser une visite et une séance d’information au Quartier général de la Défense nationale, le mardi 26 octobre, à 9 h.

7. Il est convenu — Que le Comité invite le chef d’état-major de la Défense, le général Raymond Henault, et le Vice-chef d'état-major de la Défense, le vice-amiral R.D. Buck, à comparaître devant lui le mercredi 20 octobre, à 15 h 30.

Claude Bachand propose, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit réservée.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 14 octobre 2004, le Comité entreprend son étude sur l'acquisition de sous-marins par les Forces canadiennes.

Il est convenu, — Que le comité entende les témoins présents.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Il est convenu, — Que les témoins suivants : M. Alan Williams et Captv M.F. Williamson soient invités à comparaître le lundi 25 octobre 2004 à 3 h 30.

Il est convenu, — Que le Comité invite le ministre de la Défense nationale à comparaître devant lui le mercredi 3 novembre 2004, à 15 h 30.

Il est convenu, — Que le Comité invite la ministre des Anciens combattants à comparaître devant lui le mercredi 24 novembre 2004, à 15 h 30.

Il est convenu, — Que l’on donne instruction au greffier d’organiser une visite et une séance d’information au Quartier général de la Défense nationale, le mardi 26 octobre 2004, à 9 h.

À 17 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall

2005/03/02 11 h 39