AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 38

Le mardi 20 février 2007

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 12, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Colin Mayes.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, l'hon. Larry Bagnell, Steven Blaney, Rod Bruinooge, Jean Crowder, Nancy Karetak-Lindell, Marc Lemay, Yvon Lévesque, Colin Mayes, l'hon. Anita Neville, Todd Norman Russell et Brian Storseth.

Membres substituts présents : Gary Merasty remplace Todd Norman Russell.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Michel Roy, sous-ministre adjoint, Revendications et gouvernement indien; Terry Sewell, directeur général, Direction générale de la mise en oeuvre, Secteur des revendications et gouvernement indien.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur le rapport 2006 de la Commission crie-naskapie.

Michel Roy fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

À 12 h 13, la séance est suspendue.

À 12 h 19, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que l’analyste reformule le sommaire des recommandations pour l’étude du Comité sur le logement, en extrayant les recommandations sur le logement social et les modèles de propriété de rechange, y compris les mécanismes de financement requis pour faciliter ces transitions.

À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Bonnie Charron

2007/02/21 10 h 40