CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 12

Le lundi 25 septembre 2006

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Gary Schellenberger, président.

Membres du Comité présents : Jim Abbott, l'hon. Mauril Bélanger, Sylvie Boucher, Ed Fast, Tina Keeper, Maka Kotto, Luc Malo, Francis Scarpaleggia, Gary Schellenberger, Scott Simms et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Peggy Nash remplace Charlie Angus.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste ; Matthew Carnaghan, analyste.

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Danielle Bouvet, directrice, Projets législatifs et internationaux, Direction générale de la politique du droit d'auteur. Ministère de l'Industrie : Albert Cloutier, directeur, Direction de la politique de la propriété intellectuelle.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur les droits d'auteur.

Danielle Bouvet et Albert Cloutier font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Du consentement unanime, Francis Scarpaleggia propose, — Que le Comité invite les responsables du premier musée ferroviaire canadien, l’Exporail de Saint Constant, au Québec, dont la réputation internationale n’est plus à faire, afin de discuter avec ces derniers des défis que se doit de relever ce musée qui constitue le principal gardien du patrimoine et de l’histoire du rail canadien.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

Du consentement unanime, Jim Abbott propose, — Que le comité invite l'Association canadienne d'histoire ferroviaire ainsi que le Conseil national des musées ferroviaires à comparaître devant le comité le 25 octobre 2006.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

Sur motion de Francis Scarpaleggia, il est convenu, — Que le budget proposé au montant de 12,500.00$ pour inviter des témoins à comparaître à Ottawa concernant l’étude sur les musées canadiens et sur d’autres sujets soit adopté.

À 17 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jacques Lahaie

2007/10/12 15 h 28