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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 10

Le jeudi 22 juin 2006

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 48, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Gary Schellenberger, président.

Membres du Comité présents : Jim Abbott, l'hon. Mauril Bélanger, Sylvie Boucher, Ed Fast, Maka Kotto, Luc Malo, Francis Scarpaleggia, Gary Schellenberger, Scott Simms et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Pat Martin remplace Charlie Angus.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Matthew Carnaghan, analyste ; Marion Ménard, analyste.

Le président préside à l'élection du vice-président.

Sur motion de Scott Simms, il est convenu, — Que Mauril Bélanger soit élu premier vice-président du Comité.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le Comité a chargé le greffier et les analystes de préparer un plan de travail pour l’automne visant les sujets suivants :

- Le droit d’auteur (deux séances d’information par des porte-parole)

- CBC/Radio-Canada : Séance d’information sur l’actuel mandat de la Société

- La ministre du Patrimoine canadien : (A) Cadre de référence pour la revision du mandat de la CBC/Radio-Canada (B) Secrétariat francophone (Nord de l’Ontario) (C) Concentration des médias

- Les musées : une nouvelle politique sur les musées

- Musées ferroviaires (pour l’Est et l’Ouest)

- Prévisions budgétaires et rapport sur le rendement

Maka Kotto propose, — Que, de l'avis du comité, le gouvernement mette sur pied dans les meilleurs délais la nouvelle politique muséale discutée en 2005 en respectant les consultations entreprises et le travail compilé par le ministère. Que cette nouvelle politique une fois complétée soit revue par le présent comité avant d'être déposée en Chambre. Et que rapport soit fait à la chambre par la présidence.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Mauril Bélanger, Maka Kotto, Luc Malo, Pat Martin, Francis Scarpaleggia, Scott Simms — 6; CONTRE : Jim Abbott, Sylvie Boucher, Ed Fast, Chris Warkentin — 4.

À 16 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jacques Lahaie

2006/09/21 14 h 48