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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 9
 
Le mercredi 7 juin 2006
 

Le Comité permanent du commerce international se réunit aujourd’hui à 16 h 34, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Guy André, Leon Benoit, Ron Cannan, l'hon. Mark Eyking, Helena Guergis, Peter Julian, l'hon. Dominic LeBlanc, Pierre Lemieux, John Maloney, Ted Menzies, Pierre A. Paquette et Lui Temelkovski.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Holden, analyste; Elizabeth Kuruvila, analyste. Comité permanent du commerce international : Alexandre Roger, cogreffier du comité.

 

Témoins : Centre canadien de politiques alternatives : Scott Sinclair, conseiller de recherche principal. Grey, Clark, Shih and Associates Limited : Peter D. Clark, président.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement , le Comité entreprend son étude sur l'OMC (Services, agriculture et l'accès aux marchés non-agricoles).
 

Scott Sinclair et Peter Clark font des déclarations et répondent aux questions.

 

Pierre A. Paquette propose, — Que le Comité du Commerce international tienne une séance supplémentaire pour entendre les témoins sur l’entente cadre États-Unis Canada sur le bois d’œuvre.

Il s'élève un débat.

 

Peter Julian propose, — Que les mots ''une séance supplémentaire'' soient remplacés par ''des séances supplémentaires''.

 

Après débat, l'amendement de Peter Julian est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 4.

 

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que le Comité du Commerce international tienne des séances supplémentaires pour entendre les témoins sur l’entente cadre États-Unis Canada sur le bois d’œuvre.

 

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 4.

 

À 17 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Richard Dupuis

 
 
2006/06/08 12 h 3