FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 16

Le mardi 17 octobre 2006

Le Comité permanent de la condition féminine se réunit aujourd’hui à 11 h 8, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Judy Sgro, présidente.

Membres du Comité présents : Patricia Davidson, Johanne Deschamps, Nina Grewal, Helena Guergis, Irene Mathyssen, Maria Mourani, l'hon. Anita Neville, l'hon. Judy Sgro, Joy Smith, Bruce Stanton et l'hon. Belinda Stronach.

Membres substituts présents : David Sweet remplace Helena Guergis.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lyne Casavant, analyste ; Marlisa Tiedemann, analyste.

Témoins : Condition féminine Canada : Florence Ievers, coordonnatrice; Nanci-Jean Waugh, Directrice générale, Direction de gouvernance et des communications; Jackie Claxton, directrice générale, Programme de promotion de la femme et des opérations régionales; Hélène Dwyer-Renaud, directrice, Direction de l'analyse comparative entre les sexes et l'imputabilité et de la direction de la recherche; Guylaine Metayer, directrice, Direction des services intégrés. Ministère de la Justice : Carole Morency, avocate-conseil, Section de la politique en matière de droit pénal. Ministère des Affaires étrangères : Adèle Dion, directrice générale, Sécurité humaine et droits de l'homme.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2006-2007 : crédits 110 et 115 sous la rubrique Patrimoine Canadien / Condition féminine - Bureau de la coordonnatrice renvoyés au Comité le mardi 25 avril 2006.

Florence Ievers fait une déclaration et avec Nanci-Jean Waugh, Jackie Claxton and Hélène Dwyer-Renaud, répondent aux questions.

Le crédit 110 sous la rubrique du Patrimoine canadien, condition féminine, est adopté.

Le crédit 115 sous la rubrique du Patrimoine canadien, condition féminine, est adopté.

Il est convenu, — Que la présidente fasse rapport à la Chambre des crédits 110 et 115, inscrits sous la rubrique du Patrimoine canadien, condition féminine.

À 12 h 2, la séance est suspendue.

À 12 h 3, la séance reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 21 septembre 2006, le Comité continue son étude sur la traite des personnes.

Carole Morency et Adèle Dion font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Michelle Tittley

2007-10-29 8 h 40