HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 8

Le jeudi 15 juin 2006

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 9 h 3, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Dean Allison, président.

Membres du Comité présents : Dean Allison, France Bonsant, Bonnie Brown, Patrick Brown, Jean-Claude D'Amours, Mike Lake, Yves Lessard, Tony Martin, l'hon. Geoff Regan et Brian Storseth.

Membres substituts présents : Rick Dykstra remplace Lynne Yelich.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, analyste ; Chantal Collin, analyste.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Sheila Fraser, vérificatrice générale; Nancy Cheng, vérificatrice générale adjointe; Sylvain Ricard, directeur principal. Ministère des Ressources humaines et du Développement social : Hy Braiter, sous-ministre adjoint principal, Prestation des services - Service Canada; Charles Nixon, sous-ministre adjoint, Politique, partenariats et affaires ministérielles - Service Canada; Onno Kremers, directeur général, Intégrité - Service Canada.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude sur le suivi du rapport Le Point de septembre 2002 du vérificateur général du Canada, le chapitre 1 : L'intégrité du numéro d'assurance sociale .

Sheila Fraser fait une déclaration et répond aux questions.

À 9 h 37, la séance est suspendue.

À 9 h 40, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Il est convenu que le communiqué de presse soumis, avec l’horaire des audiences publiques portant sur l’étude sur l’employabilité au Canada soit affiché sur le site WEB du Comité, lorsque la Chambre aura accordé l’autorisation de voyager au Comité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur le suivi du rapport Le Point de septembre 2002 du vérificateur général du Canada, le chapitre 1 : L'intégrité du numéro d'assurance sociale .

Charles Nixon fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 10 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Lafrance

2006/06/15 16 h 30