NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 60

Le jeudi 14 juin 2007

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 9 h 4, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Rick Casson, le président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, Dawn Black, Robert Bouchard, Rick Casson, l'hon. Denis Coderre, Cheryl Gallant, Laurie Hawn, Russ Hiebert et l'hon. Joe McGuire.

Membres substituts présents : Dean Del Mastro remplace Steven Blaney, l'hon. John McCallum remplace John Cannis et Anthony Rota remplace l'hon. Keith Martin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste ; Wolf Koerner, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 16 mai 2006, le Comité reprend son étude sur les Forces canadiennes en Afghanistan.

Sur motion de Denis Coderre, il est convenu, — Que le Comité voyage en Afghanistan.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée le mercredi 13 décembre 2006, le Comité reprend son étude sur le processus d'acquisition, y compris les appels d'offre et l'établissement de la capacité requise.

Denis Coderre propose, — Que le Comité invite le colonel (à la retraite) Michel Drapeau, et des representants « d'EADS », de l'Institut Rideau et du Centre canadien de politiques alternatives à comparaître avant de préparer son rapport sur la politique d'achats militaires.

Il s'élève un débat.

Russ Hiebert propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après le mot « alternatives », des mots « et autres » et que les mots « à une séance » soient ajoutés après le mot « comparaître ».

Du consentement unanime, Russ Hiebert propose, — Que l'amendement soit modifiée par adjonction, après le mot « autres », des mots « en deux groupes de témoins » et par adjonction, après le mot « séance » des mots « de trois heures ».

Après débat, le sous-amendement de Russ Hiebert est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 7.

Après débat, l'amendement de Russ Hiebert est mis aux voix et rejeté, par un vote par appel nominal : POUR : Dean Del Mastro, Cheryl Gallant, Laurie Hawn, Russ Hiebert — 4; CONTRE : Claude Bachand, Dawn Black, Robert Bouchard, Denis Coderre, John McCallum, Joe McGuire, Anthony Rota — 7.

Cheryl Gallant propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après le mot « comparaître », des mots « et que le Comité invite d'autres groupes à présenter des soumissions écrites ».

Après débat, l'amendement de Cheryl Gallant est mis aux voix et adopté.

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

À 9 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2007/10/17 13 h 29