RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 22

Le mardi 7 novembre 2006

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 33 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Lee Richardson, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Catherine Bell, l'hon. Roy Cullen, Claude DeBellefeuille, Richard Harris, Christian Ouellet, Christian Paradis, Lee Richardson, Lloyd St. Amand, Alan Tonks et Bradley R. Trost.

Membres substituts présents : L'hon. Joe McGuire remplace Todd Norman Russell.

Autres députés présents : Pat Martin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste.

Comparaît : L'hon. Gary Lunn, ministre des Ressources naturelles.

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Cassie J. Doyle, sous-ministre; Richard Tobin, sous-ministre adjoint.

Conformément à l'ordre de revoi de la Chambre du mardi 25 avril 2006, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses 2006-2007 : Ressources naturelles, crédits 1, 5 10, 15, 20, 25, 30 et 35.

Conformément à l'Ordre de renvoi du lundi 30 octobre 2006, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire (A) 2006-2007 : Ressources naturelles, crédits 1a, 10a, 15a, 20a et 30a.

L'hon. Gary Lunn fait une déclaration et répond aux questions.

Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique du Ministère des ressources naturelles.

Le crédit 1a est adopté.

Le président met en délibération le crédit 10a sous la rubrique du Ministère des ressources naturelles.

Catherine Bell propose, — Que le crédit 10a au montant de 21 661 710 $ soit réduit de 249 999 $ et passe à 21 411 711 $.

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 1; CONTRE : 9.

Le crédit 10a est adopté.

Le président met en délibération le crédit 15a inscrit sous Énergie atomique du Canada limitée.

Le crédit 15a est adopté.

Le président met en délibération le crédit 20a inscrit sous la Commission canadienne de la sûreté nucléaire.

Le crédit 20a est adopté.

Le président met en délibération le crédit 30a sous la rubrique de l'Office national de l'énergie.

Le crédit 30a est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits numéros 1a, 10a, 15a, 20a et 30a, inscrits sous RESSOURCES NATURELLES.

À 17 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Chad Mariage

2007/10/12 14 h 35