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SPAC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 5
 
Le lundi 16 octobre 2006
 

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos à 12 h 7, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de l'hon. Shawn Murphy, président.

 

Membres du Sous-comité présents : David Christopherson, Brian Fitzpatrick, Jean-Yves Laforest et l'hon. Shawn Murphy.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Brian O'Neal, analyste; Alex Smith, analyste.

 
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.
 

Il est convenu, — Que la revue des rôles et responsabilités du Secrétariat du Conseil du Trésor soit conduite et que l'agenda proposé soit suivi, pourvu que les témoins invités dans le cadre de l'étude soient regroupés en panels.

Agenda proposé:

Étude de rapports, jeudi le 19 octobre et mardi le 24 octobre 2006.

FCVI (Fondation canadienne pour la verification intégrée), le jeudi 26 octobre 2006.

Revue des rôles et responsabilités du Secrétariat du Conseil du Trésor, le 31 octobre ainsi que les 2, 7, 9, 21 et 23 novembre 2006, ou pour un temps plus court, tel que determiné par le Comité.

Dépôt du rapport de la vérificatrice générale/novembre/chapitre, le mardi 28 novembre 2006.

Rapport VG / Chapitre, le 30 novembre ainsi que les 5, 7, 12 et 14 décembre 2006.

 

Il est convenu, — Qu'une recherche soit entreprise pour étudier la structure, les fonctions et les ressources des comités des comptes publics sur la scène internationale, pertinents au système parlementaire de Westminster.

 

Il est convenu, — Que l'horaire de réunion du Comité de 15h15 à 17h15, soit maintenu.

 

Il est convenu, — Qu'une réunion du Sous-comité de l'agenda et de la procédure se tienne dans deux semaines à compter d'aujourd'hui.

 

À 12 h 54, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2006/10/18 9 h 41