Passer au contenu

SPAC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le lundi 30 octobre 2006
 

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos à 12 h 9, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de l'hon. Shawn Murphy, président.

 

Membres du Sous-comité présents : David Christopherson, Brian Fitzpatrick, Jean-Yves Laforest et l'hon. Shawn Murphy.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Brian O'Neal, analyste; Alex Smith, analyste.

 
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité réserve du temps pour examiner le rapport de la Vérificatrice Générale du Canada portant sur les plans et priorités.

 

Il est convenu, — Que le Comité retienne les services de Dr. C.E.S. Franks pour un montant total ne dépassant pas 25 000.00 $, afin d’appuyer le Comité dans son étude sur la Revue des rôles et responsabilités du Secrétariat du Conseil du Trésor.

 

Il est convenu, — Que le sujet d'information additionnelle sur la Place Victoria à Montréal soit remis à l'agenda de la prochaine réunion du Sous-comité de l'agenda et de la procédure, suite à des consultations avec le Bureau de la Vérificatrice Générale du Canada.

 

Il est convenu, — Que le sujet de témoignages contradictoires entre le Comité permanent des Comptes publics et la Commission Gomery soit remis à l'agenda de la prochaine réunion du Sous-comité de l'agenda et de la procédure, avec les commentaires reçus du Bureau du légiste.

 

À 12 h 51, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2006/11/06 11 h 33