TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 11

Le mardi 20 juin 2006

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 701 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Merv Tweed, président.

Membres du Comité présents : Don H. Bell, Steven Blaney, Robert Carrier, Ed Fast, Brian Jean, Peter Julian, Mario Laframboise, l'hon. Andy Scott, Brian Storseth et Merv Tweed.

Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell remplace David J. McGuinty et Francis Scarpaleggia remplace l'hon. Charles Hubbard.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Allison Padova, analyste ; Terrence Thomas, analyste.

Témoins : Ministère des Transports : Marc Grégoire, sous-ministre adjoint, Groupe de sécurité et sûreté; Susan Greene, chef, Normes relatives à la sécurité des cabines. Association du transport aérien du Canada : Fred Gaspar, vice-président, Politiques et Planification stratégique; Andy Vasarins, vice-président, Opérations aériennes. Syndicat canadien de la fonction publique : Pamela Sachs, présidente, Composante d'Air Canada; Richard Balnis, recherchiste principal .

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur des solutions de sécurité dans tous les modes de transport, sûreté.

Marc Grégoire fait une déclaration d'ouverture et répond aux questions.

Fred Gaspar fait une déclaration d'ouverture et, avec Andy Vasarins, répond aux questions.

Pamela Sachs fait une déclaration d'ouverture et, avec Richard Balnis, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Peter Julian donne un avis de motion.

Il est convenu, Que le Comité se rencontre le jeudi 22 juin 2006 pour entendre l'Association des pilotes d'Air Canada, les groupes mentionnés par M. Grégoire dans sa déclaration ainsi que le ministère des Transports.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2006/06/20 17 heures