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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le jeudi 22 novembre 2007
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 11 h 3 (vidéoconférence), dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Rob Anders, président.

 

Membres du Comité présents : Rob Anders, Ron Cannan, Roger Gaudet, Betty Hinton, Gilles-A. Perron, Bev Shipley, Brent St. Denis, David Sweet et Roger Valley.

 

Membres substituts présents : Wayne Marston remplace Peter Stoffer et Scott Simms remplace l'hon. Albina Guarnieri.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

 

Témoins : Tribunal des anciens combattants (révision et appel) : Victor Marchand, président; Dale Sharkey, directrice générale.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement le Comité entreprend son étude du Tribunal des anciens combattants (révision et appel), processus de sélection.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Bev Shipley propose, — Que le Comité des anciens combattants travaille avec Anciens Combattants Canada en vue d’organiser un voyage d’étude concernant les opérations sur les bases canadiennes suite à nos discussions sur les soins de santé et le programme pour l’autonomie des anciens combattants.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

 

À 12 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Alexandre Roger

 
 
2007/11/29 8 h 5