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AFGH Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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CANADA

Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan


NUMÉRO 001 
l
2e SESSION 
l
39e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 15 avril 2008

[Enregistrement électronique]

(0905)

[Traduction]

    La séance est ouverte.

[Français]

    Je constate qu'il y a quorum.

[Traduction]

    Nous pouvons maintenant élire un président ou une présidente.

[Français]

    Je suis prête à recevoir les motions pour l'élection du président.

[Traduction]

    Je propose la candidature de Pierre Lemieux.
    Y a-t-il d'autres mises en candidature?
    Il est proposé que M. Lemieux soit élu président du comité. Est-ce d'accord?
    Des voix: D'accord.
    Le comité souhaite-t-il élire des vice-présidents?
    Des voix: D'accord.
    La greffière: En conformité de l'ordre de la Chambre créant le présent comité, il y aura trois vice-présidents, un pour chaque parti d'opposition. Je suis maintenant prête à recevoir des motions de mise en candidature pour le premier vice-président.
    Monsieur Rae.
    Je propose la candidature de M. Bryon Wilfert.
    Une voix: Il n'est pas ici.
    L'hon. Bob Rae: Non, mais c'est précisément pour cela que nous proposons sa candidature.
    Des voix: Oh, oh!
    L'hon. Bob Rae: Voulez-vous lui dire? Je n'ai pas l'intention de lui dire. Je n'ai pas le coeur de lui dire.
    Y a-t-il d'autres mises en candidature?
    Le comité doit se prononcer sur la motion suivante: Que M. Bryon Wilfert soit élu premier vice-président pour l'opposition officielle. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    Des voix: D'accord.
    Je vais maintenant accepter les motions pour le deuxième vice-président.
    Monsieur Bachand.

[Français]

    Je propose la candidature de Vivian Barbot.

[Traduction]

    Y a-t-il d'autres mises en candidature?
    Le comité doit se prononcer sur la motion suivante: Que Mme Vivian Barbot soit élue deuxième vice-présidente du comité. Est-ce d'accord?
    Des voix: D'accord.
    Je vais maintenant accepter les motions pour le troisième vice-président.
    Monsieur Bachand.

[Français]

    Je propose la candidature de Dawn Black.

[Traduction]

    Y a-t-il d'autres mises en candidature?
    Le comité doit se prononcer sur la motion suivante: que Mme Dawn Black soit élue troisième vice-présidente. D'accord?
    Des voix: D'accord.
    Monsieur Lemieux, voudriez-vous prendre le fauteuil, je vous prie?
    Premièrement, chers collègues, je vous remercie du grand honneur que me faites en m'élisant président du comité. Je suis assurément très enthousiaste à l'idée d'assumer la présidence et de diriger l'excellent travail que fera le comité.
    J'aimerais simplement souligner quelques petites choses. La première concerne le rapport Manley. Parmi les déclarations importantes figurant dans ce rapport, le panel d'experts se dit convaincu que les objectifs canadiens en Afghanistan sont à la fois honorables et atteignables. À la lumière du débat qui a eu lieu à la Chambre, je pense qu'en tant que parlementaires, nous partageons tous cette conviction.
    Je voudrais aussi que nous remettre en mémoire la motion qui a été adoptée et qui a débouché sur la création de notre comité. Le paragraphe pertinent se lit comme suit:
que ce comité parlementaire spécial étudie les lois et les procédures gouvernant les exceptions touchant la sécurité opérationnelle et nationale en ce qui concerne la dissimulation d'information au Parlement, aux tribunaux et à la population canadienne avec ceux qui sont responsables de la mise en application de ces règles et procédures, afin que les Canadiens obtiennent toute l'information sur la gestion et les progrès de la mission;
    Cela est conforme, je pense, à une autre recommandation du groupe Manley, soit que le gouvernement et le Parlement encouragent un débat public éclairé et constructif à la fois au sein du gouvernement et avec la population canadienne.
    Avant de poursuivre, permettez-moi de vous communiquer brièvement mes antécédents. Je me suis enrôlé dans l'armée au jeune âge de 17 ans. J'ai servi dans les forces armées, plus précisément dans le corps des ingénieurs électromécaniques, pendant 20 ans. Ce fut un grand honneur pour moi de servir dans les Forces canadiennes. Aujourd'hui, j'ai le grand privilège d'assumer la présidence du comité, ce qui me permettra de tirer parti de cette expérience.
    Nous venons tout juste de commencer la première séance officielle du Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan. Avant de passer aux motions de routine, pourquoi n'essayons-nous pas de décider quel serait le moment le plus opportun pour se réunir. Nous pouvons peut-être aussi décider à quelle fréquence le comité siégera.
    Je cède la parole à mes collègues pour discuter de cette question.
    Monsieur Obhrai.
    A-t-on proposé le mercredi entre 18 heures et 20 heures?
    Nous sommes saisis d'une proposition de réunion les mercredis soir de 18 heures à 20 heures.
    Nous avons une réunion du comité de régie interne, mais nous pourrions changer cela au besoin. C'est une possibilité.
    Proposez-vous que le comité se réunisse une fois par semaine seulement?
    Oui, à moins qu'il se produise quelque chose qui exige une réunion spéciale. Autrement, dans le cours normal des choses, nous pourrions nous réunir une fois par semaine.
    Nous sommes saisis d'une proposition pour que le comité se réunisse une fois par semaine les mercredis soir de 18 heures à 20 heures.
    Quelqu'un d'autre veut-il intervenir à ce sujet?
    Le seul problème, c'est qu'en commençant à 18 heures, monsieur le président, notre temps de séance risque d'être grugé par les votes qui ont lieu les mercredis soirs. On pourrait peut-être envisager de s'entendre pour commencer à 18 h 30 et terminer à 20 h 30.
    Oui, c'est bien.
    Dans ce cas, nous nous réunirons de 18 h 30 à 20 h 30. Est-ce d'accord?
    Des voix: D'accord.
    Je voudrais simplement que l'on convienne d'une chose de façon informelle. Si nous sommes retardés jusqu'à 19 heures en raison d'un vote, nous siégerons quand même pendant deux heures. Il faudrait qu'il soit acquis que la séance durera deux heures.
    Je pense que c'est l'objectif.
    Notre objectif est de tenir une séance de deux heures, une fois par semaine, les mercredis soirs, de 18 h 30 à 20 h 30, sauf si le début de la séance est retardé à cause des votes, auquel cas nous commencerions un peu plus tard.
    Nous allons maintenant passer en revue les motions de routine. La première concerne les services des analystes de la Bibliothèque du Parlement. La motion se lit comme suit:
(0910)

[Français]

Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d'un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

[Traduction]

    Y a-t-il des intervenants sur ce point en particulier?
    Faut-il que quelqu'un propose la motion?
    Oui, il faudrait que quelqu'un propose la motion.
    M. Laurie Hawn: J'en fais la proposition.
    Le président: Merci, monsieur Hawn.
    Quelqu'un veut-il intervenir sur cette motion en particulier?
    (La motion est adoptée.)

[Français]

     Le président: La deuxième se lit comme suit:
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé du président, des trois vice-présidents et d'un membre du Parti conservateur.

[Traduction]

    Quelqu'un peut-il proposer cette motion?
    Merci, monsieur MacKenzie.
     Y a-t-il des intervenants?
    Monsieur Keddy.
    Monsieur le président, je n'ai qu'un seul commentaire. Il faudrait qu'un membre du personnel du whip soit présent à cette réunion du sous-comité. C'est le seul point que je veux ajouter.
    D'accord.
    La plupart des whips seront présents de toute façon.
    Je pense que cela est couvert sous la rubrique « Présence du personnel aux séances à huis clos ». Les réunions du sous-comité se tiendraient à huis clos.
    Je vous remercie de ce commentaire. Nous en discuterons en tant opportun.
    Quelqu'un d'autre veut-il intervenir sur ce point?
    (La motion est adoptée.)
    La motion sur la distribution de documents se lit comme suit:
Que les greffiers du comité soient autorisés à distribuer aux membres du comité des documents et ce, seulement lorsque ces documents existent dans les deux langues officielles.
    Il faut que quelqu'un propose cette motion.
    Oui.
    J'interviens surtout pour exprimer mon mécontentement. Je suis sûr que notre comité sera l'exception plutôt que la règle, mais dans pratiquement à tous les comités où j'ai siégé, on nous remet les documents pratiquement au moment même où débute la séance, et c'est très frustrant. Personnellement, je préfère lire la documentation à l'avance. J'ignore s'il faut que vous preniez des dispositions par l'entremise de la greffière ou si le comité devrait adopter une règle pour imposer une certaine discipline à cet égard, mais j'estime qu'il ne serait pas mauvais d'avoir une règle exigeant que les documents soient distribués 24 heures à l'avance. Je comprends qu'il peut y avoir des problèmes avec les témoins, etc., mais si nous ne faisons pas preuve d'autodiscipline, les choses ne changeront pas.
    Je ne suis pas membre de votre comité, mais mon observation se fonde sur mes 10 ans d'expérience ici.
    Merci beaucoup.
    Madame Black.
    J'appuie l'intervention de M. McKay car je sais qu'auparavant — c'était la pratique au Parlement il y a de cela un certain nombre d'années —, nous recevions la documentation au moins la jour précédant la réunion. J'ignore s'il faut proposer une motion pour que nous puissions recevoir la documentation 24 heures à l'avance, mais le cas échéant, je suis disposée à la présenter.
    D'accord. Après avoir consulté la greffière, permettez-moi de mettre la discussion en contexte. Je pense que c'est un argument valable. En tant que parlementaires, nous aimons tous recevoir la documentation tôt pour pouvoir se préparer sérieusement aux séances du comité.
    À mon avis, deux éléments entrent probablement en jeu. Premièrement, il faut savoir précisément quand les témoins remettent au comité leur précieuse information. Il est important que les membres du comité aient en main cette documentation. C'est fondamental.
    Le deuxième élément, que la greffière vient de me mentionner, est la traduction. Souvent, les témoins présentent leurs documents dans une seule langue officielle. Nous en assurons la traduction pour qu'ils soient disponibles dans les deux langues officielles en vue de la séance. Cependant, cela prend du temps.
    Par conséquent, avant de décider de modifier cette motion de routine pour exiger que les mémoires des témoins nous soient remis 24 heures à l'avance, il faut se demander si cela nous empêchera d'obtenir des textes que nous pourrions juger utiles.
    Voilà mon point de vue. Je vais maintenant ouvrir la discussion encore une fois.
    Monsieur Hawn.
    Étant donné que nous allons nous réunir une fois par semaine seulement, cela devrait atténuer en partie le problème des témoins qui présentent leurs documents à la dernière minute, etc. Mais lorsque nous avons des séances d'information avec les fonctionnaires des ministères, je pense qu'il est raisonnable d'exiger qu'ils nous fournissent leur matériel 24 heures à l'avance étant donné qu'ils savent à l'avance qu'ils vont comparaître et qu'ils ont du personnel à leur disposition. Ils peuvent nous fournir leurs documents déjà traduits.
    Cela réglerait à tout le moins une partie du problème.
(0915)
    Monsieur Keddy.
    Je suis d'accord avec M. Hawn, surtout le fait que nous allons nous réunir une fois par semaine, du moins au début. J'ajouterais seulement « dans la mesure du possible », parce qu'il peut arriver que ce ne soit pas possible d'obtenir les documents 24 heures à l'avance. Cela donnera un peu de marge de manoeuvre à la greffière et à nos assistants.
    Bien, merci, monsieur Keddy.
    Monsieur Patry.
    Je suis entièrement d'accord avec M. Keddy, en ce sens que si c'est un ministère, les fonctionnaires connaissent les règles: ils doivent préparer leurs documents dans les deux langues officielles dès le départ. Ils connaissent les règles, que ce soit aux Affaires étrangères ou à la Défense.
    Mais si l'on a déjà un témoin en ville qui se présente avec un texte préparé, nous ne pouvons pas lui demander de présenter immédiatement un texte bilingue. Il va lire son texte et nous allons distribuer la traduction du texte, comme nous le faisons habituellement.
    Je suis d'accord pour ajouter « dans la mesure du possible », parce que ce n'est pas toujours possible.
    Très juste.
    Madame Black.
    Je m'inquiète un peu que cela devienne une brèche béante si nous ne demandons pas que le texte soit fourni avec la traduction, parce que les gens diront: eh bien, désolé, ce n'est pas possible.
    Je sais que cela se faisait couramment il y a 10 ou 12 ans au Parlement; on obtenait toujours le texte des témoins ou un résumé de ce qu'ils allaient dire la veille de la réunion. Cela peut donc se faire; cela se faisait dans le passé.
    Peut-être qu'au lieu de dire « dans la mesure du possible », nous pourrions utiliser une autre expression. Mais si nous ne le demandons pas fermement, je pense que cela n'arrivera pas.
    Une voix: C'est une obligation.
    Très bien. Je vais faire une dernière observation: il n'y a aucune obligation pour les témoins de fournir des documents écrits, ce qui veut dire que si c'est difficile pour eux de le faire, ils pourraient tout simplement décider de ne pas distribuer de documents écrits, ce qui serait à notre désavantage.
    Cela met fin à la discussion. Nous sommes saisis d'une motion de régie interne au sujet de la distribution des documents. Quelqu'un propose-t-il un amendement à cette motion?
    Si oui, très bien; si non, nous allons simplement mettre aux voix cette motion de régie interne.
    Madame Black.
    Je propose un amendement: à moins de circonstances exceptionnelles, nous devrions recevoir le texte du témoin 24 heures à l'avance.
    Je voudrais dire « en pratique »...
    D'accord.
    Ainsi, personne n'aurait les mains liées. Si nous disons simplement « en pratique », cela veut dire que c'est la pratique du comité d'obtenir les documents à l'avance.
    Vous proposez donc un amendement favorable, monsieur Obhrai.
    La motion est que le comité ait comme pratique qu'à moins de circonstances exceptionnelles, tous les documents écrits seront distribués aux membres du comité au moins 24 heures à l'avance.
    (La motion modifiée est adoptée.)
    Merci beaucoup, chers collègues.
    Nous avons ensuite la motion sur les repas de travail.

[Français]

    Nous passons à la motion qui porte sur les repas de travail. Elle se lit comme suit:
Que les greffiers du Comité soient autorisés à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail et collations pour le Comité et ses sous-comités.
    En effet, on va tenir des réunions pendant les heures du souper. Ce sera le cas assez régulièrement. Je vais parler personnellement au chef.

[Traduction]

    Premièrement, quelqu'un doit proposer la motion.

[Français]

    Madame Boucher, je vous remercie.
    Avons-nous besoin d'en discuter? Qui est en faveur? Qui est contre?
    (La motion est adoptée.)

[Traduction]

    Merci beaucoup.
    Au sujet des frais des témoins, la motion est la suivante:
Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux représentants par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président.
    Il me faudrait quelqu'un pour proposer cette motion.
    Monsieur MacKenzie, merci.
    Y a-t-il des interventions sur cette motion de régie interne?
    (La motion est adoptée.)
    Avons-nous des objections quelconques à formuler contre tout ceci? Pourquoi ne pas tout adopter d'un bloc?
(0920)
    Je pense que nous devrions procéder rapidement. Il nous en reste trois autres. Cela ne prendra que quelques minutes.
    Au sujet du personnel présent lors des séances à huis clos, la motion est:
Que, à moins qu'il en soit ordonné autrement, chaque membre du comité soit autorisé à être accompagné d'un membre du personnel aux séances à huis clos et qu'un représentant du bureau du whip de chaque parti soit autorisé à assister aux séances à huis clos.
    M. Bachand veut intervenir.
    Je propose simplement la motion.
    Merci, monsieur Bachand.
    Y a-t-il des interventions?
    Monsieur Obhrai.
    Étant donné que j'occupe deux postes, à titre de porte-parole de l'ACDI et des Affaires étrangères, je propose que je puisse faire venir deux membres de mon personnel; autrement, le seul qui sera présent aura trop de travail.
    Des voix: Oh, oh!
    M. Deepak Obhrai: Ce n'est pas une mauvaise idée.
    Est-ce un amendement sérieux, monsieur Obhrai?
    Oui, parce qu'autrement, j'aurai un problème, mon seul collaborateur étant surchargé de travail.
    Vous n'êtes pas sérieux.
    Nous allons voter contre lui.
    Voulez-vous proposer cet amendement, oui ou non?
    Non.
    Nous poursuivons.
    (La motion est adoptée.)
    Pour la transcription des séances à huis clos, la motion dit:
Que le greffier du comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du comité.
    Quelqu'un doit en faire la proposition.
    Merci, monsieur Hawn.
    Y a-t-il des interventions?
    (La motion est adoptée.)
    Au sujet des avis de motion, le texte est le suivant:
Qu'un préavis de 48 heures soit donné avant que le comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le comité étudie à ce moment; et que l'avis de motion soit déposé auprès des greffiers du comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.
    Mme Black en fait la proposition.
    (La motion est adoptée.)
    Il reste une dernière motion. Chacun l'a sous les yeux. Il s'agit de l'attribution du temps aux témoins pour faire leur exposé et aux députés pour poser des questions:
Que, à la discrétion de la présidence, les témoins disposent de dix (10) minutes pour faire leur déclaration préliminaire;
Et que, à la discrétion de la présidence, le temps soit alloué de la façon suivante pour chaque parti:
1re ronde (sept minutes chacun): Parti libéral, Bloc québécois, NPD, Parti conservateur
2e ronde (cinq minutes chacun): Parti libéral, Parti conservateur, Bloc québécois, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur
Et que, lorsqu'un ministre est présent, l'ordre et l'allocation du temps pour l'interrogatoire soient les mêmes que ci-dessus, à l'exception de la première ronde de questions, où dix (10) minutes sont allouées à chaque intervenant de chaque parti.
    Y a-t-il des interventions?
    Oui, madame Black.
    Je sais que cette motion s'inspire du modèle utilisé au comité de la défense, mais ce n'est pas le processus qui est utilisé à beaucoup d'autres comités, y compris celui des affaires étrangères.
    Tout, au Parlement, est réparti en fonction de la représentation des partis à la Chambre et cette méthode pour l'ordre des interventions n'est pas conforme à la représentation des partis à la Chambre.
    Au deuxième tour, à titre de députée du Nouveau Parti démocratique, je n'aurais pas la possibilité de poser une question. Je préférerais que le temps soit attribué d'une manière plus conforme à ce qui se fait à la majorité des comités à la Chambre des communes, c'est-à-dire que le Nouveau Parti démocratique a la possibilité de poser une question au deuxième tour.
    C'est une observation juste. Merci beaucoup.
    Vous avez tout à fait raison, chaque comité fonctionne différemment et je mets cette affaire en délibération.
    Monsieur Patry.
    Nous n'avons pas d'objection à cela. Nous sommes d'accord pour donner une autre intervention au NPD. Nous sommes absolument d'accord.
    Très bien.
    Monsieur Rae.
    Pourvu que Mme Black promette de poser des questions constructives et positives...
    Merci.
    Il faut donc un amendement, pour que l'on sache exactement de quoi nous parlons, c'est-à-dire à quel moment on voudrait insérer cela.
    Peut-être, Mme Black, pourriez-vous proposer un amendement, pour préciser votre pensée?
    J'ignore comment fonctionne la rotation au comité des affaires étrangères, mais pourrait-on s'en inspirer?
    L'avez-vous avec vous?
    Ce serait la cinquième intervention au deuxième tour — c'est bien cela? — après le Parti conservateur.
    Nous aurions donc libéral, conservateur, Bloc, conservateur, NPD.
    Oui.
    Vous êtes donc maintenant en cinquième position?
    Oui, au deuxième tour.
(0925)
    On donne ainsi au Bloc et au NPD le même temps qu'à l'opposition officielle. Ce devrait être libéral, conservateur, Bloc québécois, conservateur, libéral, et ensuite NPD.
    M. Patry recommande que le créneau du NPD intervienne après le créneau libéral et non pas avant.
    Y a-t-il d'autres interventions sur l'endroit où il faudrait insérer le NPD dans cette rotation?
    Il faut une proposition d'amendement en bonne et due forme, que l'on mettrait aux voix.
    Monsieur Patry.
    Oui, c'est l'amendement proposé.
    Proposez-vous un amendement, madame Black, ou bien était-ce plutôt une suggestion?
    J'ai simplement lancé la discussion.
    Vous avez lancé la discussion et je donne donc la parole à M. Patry.
    Nous avons un amendement en bonne et due forme: que le NPD soit en sixième position, tout de suite après le Parti libéral, au deuxième tour.
    Y a-t-il des interventions là-dessus?
    Est-ce le créneau numéro sept?
    Cela devient le créneau numéro sept, oui, en effet.
    Que tous ceux qui sont en faveur de l'amendement...
    Des voix: Non, non.
    Non, il y a confusion. C'est le numéro six.
    Oh, pardon, je me suis trompé. Vous avez raison, c'est le numéro six. Merci pour cette précision. Je vais aller suivre un cours de rattrapage en mathématiques tout de suite après la séance.
    Y a-t-il des interventions sur le fait de placer l'intervention du NPD au numéro six?
    Que tous ceux qui sont en faveur de l'amendement lèvent la main.
    J'ai une observation.
    Monsieur Obhrai, vous avez 30 secondes de retard sur nous. Que se passe-t-il?
    Après le dernier tour de parole des conservateurs, c'est fini, ou bien devrait-on avoir encore du temps?
    C'est une question valide. Souvent, nous pouvons poursuivre après le deuxième tour de questions. Nous pouvons entamer un troisième et même un quatrième tour.
    Je dirais que cela devrait se faire comme au deuxième tour.
    On recommencerait donc au début?
    Très bien. Nous allons tirer une ligne après le NPD et reprendre la liste à partir du début.
    Je voudrais faire une observation, monsieur le président.
    Oui, monsieur Rae.
    Je pense que nous devons nous conduire d'une manière tout à fait équitable et collégiale à notre comité. Je ne pense pas qu'aucun d'entre nous veuille refuser la parole à quiconque. Je pense que nous devrions essayer d'être constructifs et de nous mettre à la tâche. Je ne vais certainement pas empêcher un député de poser une question.
    C'est une bonne observation et je crois que nous travaillons d'une manière collégiale. Mais c'est bien d'établir cela clairement, parce qu'on ne sait jamais quels témoins nous entendrons et quel sera le ton de la discussion — espérons qu'il sera toujours positif. Je pense que c'est juste d'établir cela clairement.
    Ce que nous avons fait, c'est d'ajouter le NPD au créneau numéro six. Nous avons enlevé « conservateur, libéral, conservateur » à la fin, parce que l'on va simplement reprendre à partir du début et refaire la liste.
    Nous revenons donc au début de la liste pour le deuxième tour?
    Oui, le deuxième tour.
    Que tous ceux qui sont en faveur de l'amendement veuillent bien lever la main.
    (L'amendement est adopté.)
    Le président: Que tous ceux qui sont en faveur de la motion modifiée veuillent bien lever la main.
    Oui, monsieur Patry.
    Je veux seulement faire une observation au sujet du libellé. On dit que « dix (10) minutes sont allouées à chaque intervenant ». Il faudrait dire « à chaque parti », parce que nous pourrions diviser notre temps de parole entre deux députés.
    Oui, c'est vrai, on dit bien « à chaque intervenant de chaque parti ».
    Oh, je comprends: si vous partagez votre temps. C'est juste; nous allons retrancher les mots « chaque intervenant de ».
    Y a-t-il des interventions là-dessus?
    Des voix: D'accord.
    Le président: Bon, nous avons consensus là-dessus, alors c'est fait.
    (La motion modifiée est adoptée [Voir le Procès-verbal].)
    Très bien, nous avons mis tout cela en branle. Nous avons un sous-comité en place.
    Je veux tout d'abord vous remercier tous, encore une fois, de m'avoir choisi comme président, et deuxièmement, d'avoir si bien travaillé au cours de cette première séance inaugurale.
    Je voudrais faire une observation, monsieur le président.
    Le comité des affaires étrangères est en train de terminer son étude sur l'Afghanistan. Il va publier son rapport. Dans la mesure du possible, nous devrions veiller à éviter de faire double emploi avec les travaux de ce comité. Je pense que c'est important que nous travaillions de concert avec ce comité. Je sais que les sujets seront parfois les mêmes, mais c'est important que nous tirions profit des travaux de ce comité, au lieu de tout refaire à partir de zéro. On peut en dire autant des travaux du comité de la défense.
    Nous devons donc nous renseigner sur ce qui a déjà été fait. Cela nous aidera ensuite à établir notre programme. Je n'ai assurément pas l'intention de refaire le travail qui a déjà été fait par le comité des affaires étrangères ou par le comité de la défense.
    Le comité directeur pourra s'en occuper.
    C'est une bonne observation. Nous allons travailler en collaboration entre nous, mais aussi avec les autres comités, et nous ne voulons pas faire double emploi. Je pense que nous voulons procéder de façon constructive et c'est donc une observation valable.
    Madame Boucher.
(0930)

[Français]

    La première rencontre officielle de ce magnifique comité aura-t-elle lieu mercredi prochain ou quand on reviendra de vacances?
    Malgré tout ce qu'on lit dans les journaux.
     Malgré les choses qu'on vit...

[Traduction]

    Je pense que nous voulons d'abord tenir une réunion du sous-comité. Pour que cette réunion du sous-comité puisse avoir lieu, je recommande que notre deuxième réunion officielle du Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan ait lieu mercredi soir, après les vacances. Cela nous donnerait le temps de nous réunir au sous-comité et de formuler des recommandations.
    Monsieur Bachand.

[Français]

    J'aimerais savoir si le sous-comité définira le mandat du comité actuel. Je crois qu'il faudra s'assurer qu'on ne répète pas ce qui s'est fait dans les autres comités. Il nous faut une mission assez spécifique. Il faudrait commencer par le mandat du comité.
    Envisagez-vous que le premier sous-comité, le comité directeur, définisse ce mandat qui nous sera soumis lors de la première réunion du comité?
    Merci, monsieur Bachand.
    Y a-t-il d'autres points de discussion? Le sous-comité étudiera le mandat de notre comité et discutera aussi de ses travaux futurs.
    J'aimerais parler d'un autre point, monsieur le président.
    Si l'on veut bien remplir notre mission, il faut avoir le plus d'information possible sur ce qui se passe en Afghanistan. On ne peut peut-être pas en discuter aujourd'hui, mais éventuellement il faudrait le faire. J'ai déjà soulevé la question au Comité permanent de la défense nationale. Je ne dis pas qu'il faudrait avoir accès aux informations classifiées toutes les fois, mais il faudrait envisager un jour que l'on sache exactement ce qui se passe sur le terrain.
     Il y a bien sûr une contrepartie à cela. S'il y a 50 journalistes à la porte, on ne peut pas aller expliquer ce qui s'est passé lors des séances de breffage où il a été question d'informations classifiées.
    Si l'on étudie comment opèrent les différents comités internationaux aux États-Unis et en Grande-Bretagne, on se rend compte que certains d'entre eux ont accès à des informations classifiées. Cela les aide beaucoup à prendre des décisions plus exactes et plus appropriées.
    Me suggérez-vous de revenir sur cette question? Ou pouvons-nous en discuter aujourd'hui?
    Je vous demanderai d'y revenir plus tard, car cela me donnera l'occasion de discuter de cette question avec le greffier pour savoir comment ça fonctionne dans les autres comités. Merci.
    Y a-t-il d'autres points?

[Traduction]

    Merci beaucoup, chers collègues.
    La séance est levée.