FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 5

Le mercredi 28 novembre 2007

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 15 h 41, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Bill Matthews, vice-président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Blaine Calkins, Randy Kamp, Gerald Keddy, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Fabian Manning et Bill Matthews.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

Témoins : Association des pêcheurs propriétaires des Îles-de-la-Madeleine : Mario Desrape, président; Léonard Poirier, directeur général. Harbour Authority of North Lake : Sheila Eastman, responsable du port.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 14 novembre 2007, le Comité reprend son étude sur l'exploitation et entretien des ports pour petits bateaux.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 15 h 43, Fabian Manning assume la présidence.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Raynald Blais propose, — Que, dans l’éventualité où le dernier jour des crédits pour la période se terminant le 10 décembre 2007 arrive le 3 décembre 2007 ou moins de trois jours de séance après cette date, le Comité annule la motion du 14 novembre 2007 qui prévoyait qu’il étudierait le Budget supplémentaire des dépenses le 3 décembre 2007 et que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, il examine ce jour-là le rapport de rendement du ministère des Pêches et des Océans pour la période se terminant le 31 mars 2007, rapport qui a été déposé à la Chambre, et que le sous-ministre de Pêches et Océans comparaisse.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

À 16 h 37, Bill Matthews assume la présidence.

Le Comité reprend son étude de l'exploitation et entretien des ports pour petits bateaux.

Les témoins répondent aux questions.

À 17 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Stephen Knowles

2007-12-10 14 h 26