HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 16

Le jeudi 6 mars 2008

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 h 11, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Lui Temelkovski, vice-président.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Patricia Davidson, Steven John Fletcher, Christiane Gagnon, Susan Kadis, Luc Malo, Lui Temelkovski, l'hon. Robert Thibault, David Tilson et Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents : James Bezan remplace Joy Smith et l'hon. Carol Skelton remplace Patricia Davidson.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, analyste ; Sonya Norris, analyste ; Odette Madore, analyste.

Témoins : Coalition pour de meilleurs médicaments : Linda Wilhelm, vice-présidente, Comité des opérations; Gail Attara, membre, Comité de direction. Drug Safety Canada : Terence Young, président. Coalition canadienne de la santé : Michèle Brill-Edwards, membre du conseil d'administration.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 11 décembre 2007, le Comité reprend son étude sur la surveillance post-commercialisation des produits pharmaceutiques d'ordonnance ou en vente libre.

Linda Wilhelm, Terence Young et Michèle Brill-Edwards font des déclarations et, avec l'autre témoin, répondent aux questions.

À 12 h 34, la séance est suspendue.

À 12 h 35, le Comité déclare le huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité tienne une deuxième séance au sujet de la nouvelle réglementation régissant les donneurs d'organe, soit le mardi 11 mars, soit le jeudi 3 avril 2008, en fonction de la disponibilité des témoins.

Il est convenu, — Que les analystes préparent un plan de travail pour le Comité en s’efforçant d’offrir aux membres des options comprenant le parachèvement de l’étude de la surveillance post-commercialisation et le début d’un examen de l'Accord de 2004 des premiers ministres sur les soins de santé intitulé : « Un plan décennal pour consolider les soins de santé ».

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carmen DePape

2008-03-07 15 h 10