HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 15

Le mardi 4 mars 2008

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 h 7, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Lui Temelkovski, vice-président.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Patricia Davidson, Steven John Fletcher, Christiane Gagnon, Susan Kadis, Lui Temelkovski, l'hon. Robert Thibault, David Tilson et Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents : Réal Ménard remplace Luc Malo.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste ; Nancy Miller Chenier, analyste.

Témoins : Ministère de la Santé : Meena Ballantyne, sous-ministre adjointe, Direction générale des produits de santé et des aliments; Liz Anne Gillham-Eisen, gestionnaire d'unité, Division de la politique et de la promotion, Direction générale des produits de santé et des aliments. Association canadienne de normalisation : Suzanne Kiraly, présidente; Marc Germain, président désigné, Comité technique sur la sécurité des cellules, des tissus et des organes destinés à la transplantation et à la reproduction assistée. Conseil canadien pour le don et la transplantation : Kimberly Young, chef de la direction; Graham Sher, chef de la direction, Société canadienne du sang. Université de Toronto : Gary Levy, directeur, Programme de transplantation d’organes multiples, Réseau universitaire de santé. Société canadienne de transplantation : James Shapiro, président; Lori West, ancienne présidente; Tom Blydt-Hansen, président du programme scientifique et conseiller. Association canadienne de transplantation : Raylene Matlock, présidente; Jan Emerton, présidente désignée.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité discute de sujets liés à ses travaux durant la dernière partie de la séance devant avoir lieu le jeudi 6 mars 2008, après avoir entendu et interrogé des témoins dans le cadre de l’étude de la surveillance post-commercialisation.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 29 janvier 2008, le Comité tient une séance d’information sur la nouvelle réglementation régissant les donneurs d'organes.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carmen DePape

2008-03-04 16 h 17