HESA Réunion de comité

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 2, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joy Smith, la présidente.

La présidente présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s'est réuni le jeudi 29 novembre 2007 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité entreprenne une étude sur la surveillance post-commercialisation des produits pharmaceutiques en janvier 2008.

2. Que des fonctionnaires de Santé Canada soient invités à comparaître comme les premiers témoins en janvier afin d'informer les membres du Comité au sujet de la surveillance post-commercialisation.

3. Que les membres du Comité soient priés de soumettre à la greffière leurs listes de témoins potentiels pour l'étude sur la surveillance post-commercialisation.

4. Que le Comité prenne en considération un court plan de travail pour l'étude sur la surveillance post-commercialisation, tel que préparé par les analystes assignés au Comité.

5. Que les demandes pour rencontrer les membres du Comité reçues de la part de divers individus et organisations soient mises de côté jusqu'à ce que l'étude sur la surveillance post-commercialisation soit terminée.

Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit modifié, à la fin du troisième paragraphe, par adjonction, de ce qui suit : « , au plus tard le mardi 18 décembre 2007. ».

Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que la première réunion du Comité, après la période d’ajournement, ait comme sujet le projet de loi S-220, Loi instituant la Semaine nationale du don du sang, renvoyé au Comité le mercredi 5 décembre 2007; et que le parrain du projet de loi soit invité à y comparaître afin de compléter l’étude article par article du projet de loi et en faire rapport à la Chambre sans délai.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne son étude sur la surveillance post-commercialisation avec une série de dix à douze réunions consécutives à partir du jeudi 31 janvier 2008.

Il est convenu, — Que l’étude sur la surveillance post-commercialisation soit entrecoupée, à toutes les quatre réunions, d’une séance portant sur des sujets d’actualité intéressant les membres du Comité.

Il est convenu, — Que les membres du Sous-comité du programme et de la procédure se réunissent le jeudi 13 décembre 2007, afin d’aider le Comité à établir un ordre de priorités dans la liste de sujets qui ne nécessitent qu’une séance par thème selon les membres.

À 10 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.