HESA Réunion de comité

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joy Smith, la présidente.

Le témoin fait une déclaration.

Le Comité entreprend l'étude article par article du projet de loi.

Conformément à l'article 75(1) du Règlement, le préambule et l'article 1 sont réservés.

La présidente met en délibération l'article 2.

L'article 2 est adopté.

Le titre abrégé est adopté.

Le préambule est adopté.

Le titre est adopté.

Le projet de loi est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport du projet de loi à la Chambre.

À 11 h 10, le Comité déclare le huis clos.

La présidente présente le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s'est réuni le jeudi 13 décembre 2007 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité commence sa série de réunions d’information sur les trois sujets suivants suite à la décision prise le mardi 11 décembre 2007 voulant que l’étude sur la surveillance post-commercialisation soit entrecoupée, à toutes les quatre réunions, d’une séance portant sur des sujets d’actualité intéressant les membres du Comité :

• Le mardi 12 février 2008 portant sur l’approvisionnement des radio-isotopes;

• Le mardi 4 mars 2008 portant sur les règlements sur les jouets;

• Le mardi 1er avril 2008 portant sur les produits naturels.

2. Que les paramètres pour l’étude sur la surveillance post-commercialisation soient affichés sur le site web du Comité.

Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit modifié, à la fin de la première recommandation, par adjonction, de ce qui suit : « Que suite aux discussions qui ont eu lieu à la réunion du Comité du mardi 29 janvier 2008, la question de la nouvelle réglementation au sujet des critères régissant les donneurs d'organes soit ajoutée à la liste des réunions d'information recommandée dans le rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, ce qui changerait la date pour la réunion sur la règlementation des jouets au 1er avril 2008 et la date pour les produits naturels au 15 avril 2008; et que la greffière dispose d'une certaine flexibilité afin d'organiser les réunions sur les radio-isotopes et les donneurs d'organes sujet à la disponibilité du ministre fédéral de la Santé. ».

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, tel que modifié, soit adopté.

À 11 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.