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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 10
 
Le jeudi 6 décembre 2007
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 9 h 6, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Rajotte, le président.

 

Membres du Comité présents : André Arthur, l'hon. Scott Brison, Paule Brunelle, Colin Carrie, l'hon. Mark Eyking, l'hon. Dan McTeague, Peggy Nash, James Rajotte, l'hon. Raymond Simard, Dave Van Kesteren et Robert Vincent.

 

Membres substituts présents : Harold Albrecht remplace Bruce Stanton et Maurice Vellacott remplace Dave Van Kesteren.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Eleanor Fast, analyste; Dan Shaw, analyste.

 

Témoins : Association canadienne de la technologie de l'information : Bernard A. Courtois, président-directeur général. IBM Canada : Matthew Ivis, directeur des programmes gouvernementaux. Microsoft Canada Co. : Marc Seaman, directeur national, Affaires publiques et corporatives.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 20 novembre 2007, le Comité reprend son étude de l'examen du secteur des services au Canada.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 47, la séance est suspendue.

À 10 h 48, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Votre Sous-comité s'est réuni le mardi 4 décembre 2007, pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes:

Que le Comité continue au début de la nouvelle année les études au sujet de l’impact de l’appréciation du dollar canadien sur l’économie du pays et de l’examen du secteur des services au Canada.

Que le Comité continue de tenir trois (3) séances par semaine.

Que pour entendre des témoins, il y ait jusqu’à deux (2) séances supplémentaires pour l’étude de l’Impact de l’appréciation du dollar canadien sur l’économie du pays.

Que pour entendre des témoins, il y ait jusqu’à cinq (5) séances supplémentaires pour l’étude de l’examen du secteur des services au Canada. De plus, qu’il y ait jusqu’à trois (3) séances supplémentaires pour la préparation, l’examen et l’adoption d’un rapport préliminaire sur ce sujet qui doit être présenté à la Chambre des communes, et que le Comité envisage d’inclure des déplacements (visites sur place) dans cette étude.

Que la comparution des groupes qui demandent à témoigner dans le cadre d’études particulières soit mise au calendrier si approprié, à la discrétion de la présidence.

Que le Comité se penche sur la pertinence d’accorder la priorité, dans son plan de travail, aux projets de loi qui lui sont renvoyés.

Que, à la fin des études indiquées ci-dessus, le Comité envisage d’effectuer une étude sur les sciences et la technologie et sur la recherche et le développement au Canada.

 

Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

 

À 10 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Michelle Tittley

 
 
2008-09-16 8 h 56