LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 30

Le mardi 6 mai 2008

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Steven Blaney, le président.

Membres du Comité présents : Steven Blaney, l'hon. Michael D. Chong, l'hon. Denis Coderre, Jean-Claude D'Amours, Yvon Godin, Denis Lebel, Pierre Lemieux, Richard Nadeau, Daniel Petit, Pablo Rodriguez et Brent St. Denis.

Membres substituts présents : Roger Gaudet remplace Raymond Gravel.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Élise Hurtubise-Loranger, analyste.

Témoins : Commission de la fonction publique du Canada : Maria Barrados, présidente; Donald Lemaire, vice-président, Direction générale des services de dotation et d'évaluation; Henry Edwards, directeur, Recherche et développement, Centre de psychologie du personnel, Direction générale des services de dotation et d'évaluation.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 13 mars 2008, le Comité entreprend son étude sur les compétences linguistiques des cadres exemptés.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 10, la séance est suspendue.

À 10 h 14, la séance reprend.

Sur motion de Denis Coderre, il est convenu, — Que le greffier du Conseil privé soit invité à comparaître devant le Comité dans le cadre de son étude sur les compétences linguistiques des cadres exemptés.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Yvon Godin, il est convenu, — Que la ministre du Patrimoine canadien, de la Condition féminine et des Langues officielles, l’honorable Josée Verner, le ministre de la Porte pacifique et les jeux olympiques de Vancouver-Whisler, l’honorable David Emerson, ainsi que le commissaire aux langues officielles, M. Graham Fraser, soient invités à comparaître devant le Comité permanent des langues officielles dans le cadre de son étude des Jeux olympiques et paralympiques de Vancouver 2010, afin qu’il puisse s’assurer que les Jeux se dérouleront convenablement dans les deux langues officielles du Canada de façon à respecter les droits des Canadiens et Canadiennes.

Sur motion de Yvon Godin, il est convenu, — Que la présidence du Comité permanent des langues officielles écrive au Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes afin de se renseigner au sujet des interférences de transmission entre la Salt Spring Island Radio Corporation et la Société radio communautaire Victoria.

À 10 h 49, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Graeme Truelove

2008/05/06 15 h 42