OGGO Réunion de comité

    Bonjour.

    Je suis ici, en tant que greffier du comité, pour présider à l'élection d'un président. Je suis prêt à recevoir vos motions à cet effet.

    Monsieur Moore.

    Je propose Diane Marleau.

    M. Moore a proposé que Mme Marleau soit élue présidente du comité.

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare Mme Marleau présidente de ce comité.

    Le prochain point à l'ordre du jour concerne l'élection de deux vice-présidents.

    Monsieur Albrecht.

    Je propose que Daryl Kramp soit élu vice-président du comité, in absentia.

    Quelqu'un propose que Daryl Kramp soit élu vice-président de ce comité.

    Il doit y avoir deux vice-présidents.

    Oui, nous en élisons un à la fois.

    Y a-t-il d'autres propositions?

    (La motion est adoptée.)

    Je vais demander à mon nouveau collègue de la direction des comités, Michel Marcotte, de présider à l'élection du deuxième vice-président.

    

    Merci. Je suis maintenant prêt à recevoir les propositions pour le poste de deuxième vice-président.

    Monsieur Nadeau.

    Je suggère la candidature de M. Angus.

    

    Y a-t-il d'autres propositions?

    (La motion est adoptée.)

    Je demande maintenant à Mme Marleau de bien vouloir venir prendre place au fauteuil.

    Nous devons adopter des motions de régie interne pour la formation du comité. Je devrais en avoir des copies pour m'aider. En fait, cela concerne le nombre de témoins; qui seront ces témoins; le temps imparti; le Sous-comité du programme et de la procédure; le quorum réduit; la distribution des documents. En réalité, c'est exactement la même chose qu'à la dernière session. Du moins, c'est ce qu'on me dit.

    Monsieur Silva.

    Je vous remercie beaucoup, madame la présidente.

    Je tenais simplement à signaler que je suis nouveau au sein de ce comité et que je me réjouis d'en être membre. Par ailleurs, je tiens à vous féliciter pour votre élection à la présidence.

    Certains anciens membres à qui j'ai parlé m'ont dit qu'ils étaient assez satisfaits de la façon dont se déroulaient les travaux lors des sessions précédentes en ce qui a trait à la procédure et au fonctionnement du comité. Je pense donc que nous devrions continuer ainsi. Cela nous permettrait d'éviter des débats et d'ajourner la séance plus rapidement.

    Y a-t-il des commentaires?

    Monsieur Warkentin.

    Madame la présidente, j'aimerais avoir des éclaircissements au sujet des rapports minoritaires. Quelle est la norme? Cela ne figure pas dans les motions de régie interne. Pourriez-vous m'expliquer précisément quelle est la pratique courante qui prévaut au sein de ce comité?

    M. Rumas va répondre à votre question.

    Par le passé, les comités n'avaient pas pour habitude d'adopter une motion au début d'une session ou d'une nouvelle législature. Ils le faisaient normalement lorsqu'ils avaient terminé l'ébauche d'un rapport et en étaient à l'étape des motions pour l'adoption de ce rapport. Si un député ou un parti exprimait une opinion dissidente ou complémentaire, c'est à ce moment-là qu'on s'en occupait.

    Puis-je faire une proposition pour que les choses soient plus claires? Nous avons déjà eu ce type de débat dans un autre comité auquel je siège. Pourrions-nous d'ores et déjà décider que tous les partis auront la possibilité de présenter un rapport minoritaire en complément de n'importe quel document, à condition qu'ils le fassent dans un délai de 72 heures après le dépôt du rapport, si cela...

    À ma connaissance, c'est la procédure en vigueur et il est entendu qu'on peut toujours faire un rapport minoritaire qui se présente normalement sous la forme d'une annexe ajoutée après la signature du président du comité.

    Je comprends, mais si nous pouvions tout simplement avoir l'assurance — je ne sais pas, ce n'est peut-être pas très indiqué que de le faire en même temps que les motions de régie interne — que nous disposerons de 72 heures pour déposer un rapport...

    Non, non, c'est toujours ainsi que nous avons procédé.

    Parfait.

    Je n'y vois aucun problème.

    C'est très bien, madame la présidente. Merci.

    Tous ceux qui sont en faveur des motions de régie interne?

    Monsieur Nadeau.

    Si on discutait des motions une à la fois, ce serait peut-être un peu plus rapide.

    

    Ces motions sont exactement les mêmes que celles de la dernière session.

    Pour que je comprenne bien et aussi pour me rafraîchir la mémoire, comment détermine-t-on les tours de parole?

    Autant que je sache, et si je me rappelle bien ce que nous faisions à la dernière session, c'est d'abord au tour des libéraux, suivis des bloquistes, des conservateurs, des néo-démocrates, puis encore des libéraux et ainsi de suite. Regardez, c'est indiqué: Parti libéral, Bloc québécois...

    C'est ainsi que nous fonctionnions auparavant et cela allait plutôt bien.

    Les libéraux, les bloquistes, les conservateurs, les néo-démocrates, les libéraux, les conservateurs, et après, cinq minutes, incluant...

    C'est bien cela. C'est ainsi que nous avions l'habitude de procéder.

    Nous allons donc continuer...

    Oui, je crois que cela fonctionnait bien.

    Y a-t-il d'autres questions? Ça va bien?

    Monsieur Silva.

    Madame la présidente, si je comprends bien, nous allons adopter la même procédure que par le passé, ce qui me convient. La seule chose que j'aimerais ajouter, suite à notre discussion au sujet du personnel autorisé à assister aux séances à huis clos, c'est que nous puissions également inclure les whips de tous les partis, lorsque leur présence est requise...

    Je n'y vois aucun inconvénient.

    Très bien, tout le monde est-il d'accord?

    Un membre du personnel supplémentaire par parti.

    Oui, qui viendrait du bureau du whip.

    Par parti, peu importe qui sera cette personne.

    Très bien. Cela ne me pose aucun problème.

    Et vous ne travaillez pas pour le whip.

    Devinez qui le fait?

    Ceci étant dit, tous ceux qui sont en faveur, veuillez vous manifester.

    Voulez-vous que nous adoptions une motion? Non, nous n'en avons pas vraiment besoin; tout le monde est d'accord.

    C'est adopté. Inutile d'y passer beaucoup de temps. Nous savons tous que cela existe.

    Avant de lever la séance, cependant, j'aimerais que nous consacrions quelques minutes aux travaux futurs. Je pense que nous pourrions en discuter maintenant; nous avons le temps. Nous devons examiner un certain nombre de questions.

    La première concerne le rapport de Mme Barrados. Je crois qu'il a été renvoyé à la Chambre; était-ce cette semaine, hier mardi? Les attachés de recherche seront en mesure de nous le dire. J'imagine qu'ils pourront informer les membres du comité. Je me demandais donc si vous seriez intéressés à ce que nous rencontrions Mme Barrados à notre prochaine séance, lundi à 15 h 30, si les attachés de recherche disposent de toute l'information nécessaire et peuvent la transmettre aux membres du comité.

    Monsieur Nadeau.

    Vous venez de proposer quelque chose concernant Mme Barrados, mais simplement pour m'assurer que je suis bien le fil de la discussion, j'aimerais savoir si on propose des sujets tout de suite.

    

    Oui.

    Je ne sais pas si vous avez d'autres sujets en tête, mais pour ma part, je veux proposer la question des édifices. Nous avions demandé un moratoire, mais nous savons ce qui est arrivé. Il faut croire que la définition du mot « moratoire » n'est pas la même dans tous les dictionnaires. Toujours est-il que je veux absolument revenir sur la question de la cession-bail. Je sais que M. Moore doit frétiller d'impatience à cette idée.

    

    Par ailleurs, il y avait une autre à question à traiter.

    Si je puis me permettre, il y avait également la question du salaire et des avantages. Je crois que c'est un dossier très compliqué que nous devrions suivre de près.

    Si vous vous rappelez bien, à la fin de la dernière session, en juin, nous avions demandé que le greffier ou son représentant comparaisse devant le comité pour savoir où en était ce dossier étant donné que cela fait longtemps qu'il traîne. Nous avons également écrit une lettre à la vérificatrice générale pour lui demander de se pencher sur la question. Voilà donc ce qui a été fait en dernier lieu. Selon moi, il y a toujours de gros problèmes en ce qui concerne le salaire et les avantages sociaux dans l'ensemble de la fonction publique, et je crois qu'il serait important que nous les réglions.

    Monsieur Warkentin.

    À ce propos, je me souviens que nous avions fait venir quelques témoins, aux dernières séances, que nous n'aurions pas dû inviter car ils semblaient ne pas avoir l'information que nous cherchions.

    Y a-t-il eu des échanges écrits entre vous ou avec le greffier pour savoir qui serait mieux placé pour répondre à nos questions?

    Nous pouvons demander à nos attachés de recherche de s'informer, mais je crois que nous devons encore parler avec des représentants du Conseil du Trésor et de Travaux publics pour savoir ce qu'il en est. Je ne me souviens pas avoir reçu quoi que ce soit d'officiel durant l'été, mais j'ai appris que le Conseil du Trésor avait effectué une étude sur les salaires et les avantages sociaux. Ce serait bien si nous pouvions avoir un aperçu des résultats de cette étude.

    Je pense qu'il est prêt à nous donner de l'information.

    Très bien. Y a-t-il d'autres suggestions?

    Allez-y, monsieur Angus.

    L'une des choses dont j'aimerais discuter, c'est de la vente des neuf édifices fédéraux, et de plusieurs autres qui sont sur la liste — oh, c'était sept. Nous en avons vendu sept, évidemment; il a fallu en retirer deux au dernier moment.

    Je pense qu'il nous incombe d'examiner l'ensemble du plan pour le reste de ces édifices.

    Effectivement, nous nous en occuperons aussitôt que possible.

    Allez-y, monsieur Albrecht.

    Je pense qu'il est important que nous continuions d'examiner les questions concernant les petites et moyennes entreprises, avec l'ouverture des nouveaux bureaux régionaux, et que nous voyions comment la situation évolue; et puis, il y a également toute la question entourant l'Éco Gouvernement. Ce sont des dossiers que nous avons étudiés la dernière fois, mais il serait bon d'avoir une mise à jour.

    Je ne voudrais pas décevoir M. Kramp en oubliant de parler de la comptabilité d'exercice...

    Eh bien, vous n'allez pas le décevoir parce que je vous informe que M. Kramp, moi-même et d'autres, avons été appelés à siéger à un comité ad hoc pour examiner les propositions concernant la comptabilité d'exercice. Il y a deux autres réunions prévues avec ce comité ad hoc. Je pense que ce sera lundi de la semaine prochaine; j'ai oublié les dates exactes. On vient juste de m'en aviser.

    Ce serait une bonne idée, à un moment donné, de rediscuter de la question ici. Mais actuellement, c'est entre les mains du comité ad hoc, qui nous fait quelques suggestions à ce stade-ci. Nous pourrons en reparler.

    Je crois vraiment, madame la présidente, que la question fondamentale consiste à discuter des petites et moyennes entreprises. Nous voulons tous favoriser le développement économique, et je pense que celles-ci sont un moteur essentiel de la croissance.

    Absolument.

    Nous avons maintenant une liste. Nous avons le rapport de Maria Barrados. Elle sera ici lundi. Le greffier pourra le vérifier, mais si j'ai bien compris, elle est tout à fait prête et disposée à venir à notre prochaine séance, qui aura lieu lundi, à 15 h 30.

    Après, nous déciderons quoi faire. Nous examinerons également le Budget supplémentaire des dépenses pour le Conseil du Trésor ainsi que pour Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Cela fait partie de nos fonctions essentielles.

    J'aimerais que nous nous penchions aussi sur la question de la vente des édifices et de la masse salariale. Je pense que nous devrons faire le point sur cette question en particulier. Il nous faut savoir les progrès accomplis jusqu'à présent et s'il y a toujours un sérieux problème.

    Madame la présidente, j'aimerais avoir des précisions au sujet de la comptabilité d'exercice. Quand pensez-vous que le comité ad hoc aura terminé son étude et nous transmettra le dossier de façon à ce que l'ensemble du comité puisse examiner la question et savoir ce qui a été proposé?

    Je vais en discuter avec Daryl. Je crois qu'une réunion est prévue pour lundi midi. Je vais lui parler. J'estime que ce comité devrait reprendre ce dossier en mains. Peut-être que les membres du comité ad hoc pourraient venir nous faire une présentation. Nous en saurons un peu plus lundi.

    Merci.

    C'est très hermétique pour beaucoup de gens. On ne peut pas dire que ce soit le sujet le plus passionnant de la Colline. Personnellement, je trouve cela très intéressant, mais ce n'est pas le cas de tout le monde.

    Cela étant dit, y a-t-il d'autres sujets que vous souhaiteriez aborder?

    Très bien. Alors, nous allons lever la séance. Nous nous reverrons lundi prochain, à 15 h 30, et accueillerons Mme Barrados.