SENG Réunion de comité

Le Sous-comité sur le prix du pétrole et du gaz et des autres produits énergétiques se réunit aujourd’hui à 10 heures (séance télévisée), dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que James Rajotte soit élu président du Sous-comité.

Le greffier du Sous-comité préside à l'élection des vice-présidents.

Sur motion de Bruce Stanton, il est convenu, — Que Dan McTeague soit élu premier vice-président du Sous-comité.

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que Robert Vincent soit élu second vice-président du Sous-comité.

James Rajotte assume la présidence.

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que le Sous-comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l’absence de quorum, si au moins trois (3) membres sont présents, dont un membre de l’opposition et que, s’il n’y a aucun membre de l’opposition dix (10) minutes après le début prévu de la réunion, celle-ci puisse commencer.

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que seulement le greffier du Sous-comité soit autorisé à distribuer aux membres du Sous-comité des documents et que tous les documents qui sont distribués aux membres du Sous-comité soient distribués obligatoirement dans les deux langues officielles et que les témoins en soient avisés.

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d’au plus deux (2) représentants de n’importe quel organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président et que, si une demande est présentée en ce sens, les dépenses raisonnables associées à la garde d’enfants des témoins soient remboursées.

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que, à moins qu’il n’en soit ordonné autrement, chaque membre du Sous-comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel aux séances à huis clos. De plus, chaque parti est en droit d’être accompagné d’un membre du personnel de sa formation politique.

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que le greffier du Sous-comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du Sous-comité.

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Qu'un préavis de 48 heures soit donné avant que le Sous-comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Sous-comité étudie à ce moment; et que l'avis de motion soit déposé auprès du greffier du Sous-comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que 5 minutes soient accordées aux témoins pour leur déclaration préliminaire et que, à la discrétion du président, durant l’interrogation des témoins, les durées et les séquences suivantes soient respectées, et qu'un membre peut céder son temps de parole à un autre membre :

6 minutes au premier intervenant de chaque parti dans l’ordre suivant : Parti libéral, Bloc Québécois, Parti conservateur et NPD.

Par la suite, pour la deuxième série de questions, 5 minutes par parti dans l’ordre suivant : Parti libéral, Parti conservateur, Bloc Québécois, Parti conservateur et NPD.

Pour la troisième série de questions, 5 minutes par parti dans l’ordre suivant : Parti libéral, Parti conservateur, Parti libéral et député indépendant.

Pour la quatrième série de questions, 5 minutes par parti dans l’ordre suivant : Parti conservateur, Bloc Québécois, Parti libéral et NPD.

À 10 h 6, la séance est suspendue.

À 10 h 8, la séance reprend.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 11, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.