ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 14

Le mardi 21 avril 2009

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 9 h 4, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Bezan, le président.

Membres du Comité présents : James Bezan, Bernard Bigras, Peter Braid, Blaine Calkins, Linda Duncan, David J. McGuinty, Christian Ouellet, Francis Scarpaleggia, Justin Trudeau, Mark Warawa, Jeff Watson et Stephen Woodworth.

Membres substituts présents : Anthony Rota remplace Francis Scarpaleggia.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste ; Tim Williams, analyste.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Scott Vaughan, commissaire à l'environnement et au développement durable; Richard Arseneault, directeur principal; Paul Morse, directeur principal, Stratégies de développement durable, vérification et études.

Conformément à l'article 32(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable pour l'année 2009, renvoyé au Comité le mardi 31 mars 2009.

Scott Vaughan fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Jeff Watson, il est convenu, — Que le Comité approuve le budget opérationnel de 33 000 $ pour son étude concernant les sables bitumineux et ressources hydriques du Canada.

Sur motion de Stephen Woodworth, il est convenu, — Que le Comité approuve le budget opérationnel de 26 250 $ pour son étude concernant l’examen, prévu par la loi, de la Loi sur les espèces en péril.

Sur motion de Jeff Watson, il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 10 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Normand Radford

2009/06/05 15 h 52