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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 24
 
Le mardi 2 juin 2009
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 9 h 3, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Bezan, le président.

 

Membres du Comité présents : James Bezan, Bernard Bigras, Peter Braid, Blaine Calkins, Linda Duncan, David J. McGuinty, Francis Scarpaleggia, Justin Trudeau, Mark Warawa, Jeff Watson et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Josée Beaudin remplace Christian Ouellet.

 

Membres associés présents : Bruce Hyer.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Témoins : Comité consultatif sur les espèces en péril (CCEP) : Julie Gelfand, Association minière du Canada; Patrick McGuinness, Conseil canadien des pêches; Rachel Plotkin, Fondation David Suzuki; Sarah Wren, Nature Canada.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 24 février 2009 et à l'article 129 de la Loi sur les espèces en péril, le Comité reprend l'examen de la Loi.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Francis Scarpaleggia propose, — Que le calendrier du Comité soit ainsi modifié :

Que les séances des 9, 11 et 16 juin soient réservées pour terminer les audiences dans le cadre de l’étude qu’effectue le Comité concernant l’eau et les sables bitumineux et que les témoins suivants soient invités à comparaître :

Jim Bruce (expert indépendant en hydrogéologie) et Alfonso Rivera (responsable du Programme de cartographie des eaux souterraines du ministère des Ressources naturelles), ensemble;

Adèle Hurley (directrice, Programme sur les enjeux de l'eau, Munk Centre for International Studies) et Andrew Nikiforuk (auteur), ensemble;

George Dixon (Université de Waterloo) et David Rudolph (Université de Waterloo), ensemble;

G.B. Ayles et D. Rosenberg (auteurs d’une analyse scientifique par les pairs du Programme régional de surveillance du milieu aquatique concernant les sables bitumineux), ensemble;

Joseph Cumming et Robert Froelich (auteurs de l’ouvrage NAFTA Chapter XI and Canada's Environmental Sovereignty: Investment Flows, Article 1110 and Alberta's Water Act);

Sam Shaw (North Alberta Institute of Technology);

John O'Connor (docteur en médecine) et l'Alberta Cancer Board.

Que les 18 et 23 juin et pendant au moins ses cinq premières réunions au début de la session d’automne, le Comité étudie le projet de loi C-311, Loi sur la responsabilité en matière de changements climatiques, en commençant par une discussion du processus de Copenhague et de questions connexes touchant les changements climatiques.

Que si le Comité ne peut entendre des témoins le 16 juin dans le cadre de son étude sur l’eau et les sables bitumineux, il commence alors l’étude du projet de loi C-311, Loi sur la responsabilité en matière de changements climatiques.

 

Linda Duncan propose, — Que la motion soit modifiée par substitution de ce qui suit :

Que le calendrier du Comité soit ainsi modifié :

Que les séances des 9, 11 et 16 juin soient réservées pour les audiences au sujet du projet de loi C-311, Loi sur la responsabilité en matière de changements climatiques.

Que les 18 et 23 juin, le Comité reprenne son étude sur les sables bitumineux et l’eau et que les personnes suivantes soient invitées à témoigner.

Jim Bruce (expert indépendant en hydrogéologie) et Alfonso Rivera (responsable du Programme de cartographie des eaux souterraines du ministère des Ressources naturelles), ensemble;

Adèle Hurley (directrice, Programme sur les enjeux de l'eau, Munk Centre for International Studies) et Andrew Nikiforuk (auteur), ensemble;

George Dixon (Université de Waterloo) et David Rudolph (Université de Waterloo), ensemble;

G.B. Ayles et D. Rosenberg (auteurs d’une analyse scientifique par les pairs du Programme régional de surveillance du milieu aquatique concernant les sables bitumineux), ensemble;

Joseph Cumming et Robert Froelich (auteurs de l’ouvrage NAFTA Chapter XI and Canada's Environmental Sovereignty: Investment Flows, Article 1110 and Alberta's Water Act);

Sam Shaw (North Alberta Institute of Technology);

John O'Connor (docteur en médecine) et l’Alberta Cancer Board.

 

L'amendement de Linda Duncan est mis aux voix et rejeté, par un vote par appel nominal : POUR : Josée Beaudin, Bernard Bigras, Linda Duncan — 3; CONTRE : Peter Braid, Blaine Calkins, David J. McGuinty, Francis Scarpaleggia, Justin Trudeau, Mark Warawa, Jeff Watson, Stephen Woodworth — 8.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée avec dissidence.

 

À 10 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Normand Radford

 
 
2009/06/30 17 h 9