INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 19

Le jeudi 28 mai 2009

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui conjointement avec le Comité permanent des finances, à 15 h 30(séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Michael D.Chong, président du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie et James Rajotte, président du Comité des finances.

Membres du Comité présents : L'hon. Michael D. Chong, Siobhan Coady, Mike Lake, Anthony Rota, Dave Van Kesteren, Robert Vincent et Mike Wallace.

Membres substituts présents : Scott Andrews remplace Marc Garneau, Ève-Mary Thaï Thi Lac remplace Robert Bouchard et Glenn Thibeault remplace Brian Masse.

Membres du Comité permanent des finances présents : L'hon. Maxime Bernier, Robert Carrier, Bob Dechert, Daryl Kramp, Jean-Yves Laforest, l'hon. John McKay, Ted Menzies, Thomas J. Mulcair, Massimo Pacetti, James Rajotte et Mike Wallace.

Membres substituts présents : L'hon. Dan McTeague remplace l'hon. John McCallum.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Bergevin, analyste ; Mark Mahabir, analyste ; John Bulmer, analyste.

Témoins : Centrale des caisses de crédit du Canada : Brigitte Goulard, vice-présidente, Politique; Douglas Whalen, directeur, Politique des paiements. Association des banquiers canadiens : Nancy Hughes Anthony, présidente et chef de la direction; Terry Campbell, vice-président, Politiques. Banque Canadienne Impériale de Commerce : Cheryl Longo, première vice-présidente, Produits de cartes, marchés de détail. BMO Groupe financier : Mike Kitchen, premier vice-président, gestion des produits, Services bancaires particuliers et entreprises Canada. TD Canada Trust : James Sallas, vice-président, Prêts personnels et cartes de credit. Banque Scotia : Rubina Salim-Havlin, directeur général, Cartes de crédit. RBC Banque Royale : Cathy Honor, chef de la direction, Solutions cartes et paiements.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 5 mars 2009, le Comité reprend son étude des frais d'interchange des cartes de crédit et le système de paiement par carte de débit au Canada .

Douglas Whalen, Nancy Hughes Anthony et Cathy Honor font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Michelle Tittley

2009/10/02 11 h 52