LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 23

Le jeudi 28 mai 2009

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 9 h 2 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Steven Blaney, le président.

Membres du Comité présents : Steven Blaney, l'hon. Michael D. Chong, Jean-Claude JC D'Amours, Shelly Glover, Yvon Godin, Monique Guay, Pierre Lemieux, Richard Nadeau, Daniel Petit et Lise Zarac.

Membres substituts présents : Alexandra Mendes remplace Pablo Rodriguez.

Membres associés présents : Gord Brown.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

Témoins : Commissariat aux langues officielles : Graham Fraser, commissaire; Johane Tremblay, commissaire adjointe par intérim, Direction générale des politiques et des communications; Ghislaine Charlebois, commissaire adjointe, Direction générale de l'assurance de la conformité; Pascale Giguère, directrice par intérim, Direction générale des affaires juridiques; Lise Cloutier, commissaire adjointe, Direction générale des services corporatifs; Carsten Quell, directeur, Politiques et recherche; Mylène Thériault, chef d'équipe, Politiques et recherche; Mark Goldenberg, consultant.

Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Rapport annuel 2008-2009 du commissaire aux langues officielles renvoyé au Comité le mardi 26 mai 2009.

Graham Fraser fait une déclaration et, avec Johane Tremblay, répond aux questions.

À 10 h 28, la séance est suspendue.

À 10 h 30, la séance reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 10 février 2009, le Comité reprend son étude sur le soutien du gouvernement fédéral aux efforts des institutions postsecondaires dans la promotion du bilinguisme au Canada.

Graham Fraser fait une déclaration et, avec Mark Goldenberg, répond aux questions.

À 10 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Isabelle Dumas

2009/06/03 10 h 15