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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 24
 
Le mardi 2 juin 2009
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 9 h 4, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Steven Blaney, le président.

 

Membres du Comité présents : Steven Blaney, Jean-Claude JC D'Amours, Royal Galipeau, Shelly Glover, Yvon Godin, Monique Guay, Pierre Lemieux, Richard Nadeau, Daniel Petit, Pablo Rodriguez et Lise Zarac.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Témoins : Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques : Carole Drouin, directrice générale; Dorothée Petit-Pas, présidente.

 
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur l'Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques.
 

Dorothée Petit-Pas fait une déclaration et, avec Carole Drouin, répond aux questions.

 

À 9 h 44, la séance est suspendue.

À 9 h 51, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité invite les organismes suivants à comparaître le 16 juin pour donner un état de leur situation face au financement fédéral : la Fédération des communautés francophones et acadienne du Canada (FCFA), le Quebec Community Groups Network (QCGN) et le Réseau des cégeps et collèges francophones du Canada (RCCFC).

 

Il est convenu, — Que la greffière fasse parvenir aux membres la liste des sujets à étudier, et que les membres priorisent les sujets et fassent parvenir la liste des témoins potentiels à la greffière.

 

À 10 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Isabelle Dumas

 
 
2009/06/03 10 h 16