Passer au contenu
;

LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 32
 
Le mardi 6 octobre 2009
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 9 h 10, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Steven Blaney, le président.

 

Membres du Comité présents : Steven Blaney, l'hon. Michael D. Chong, Jean-Claude JC D'Amours, Royal Galipeau, Shelly Glover, Yvon Godin, Richard Nadeau, Tilly O'Neill-Gordon, Daniel Petit, Pablo Rodriguez et Lise Zarac.

 

Membres substituts présents : France Bonsant remplace Monique Guay.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste; Nicolas Auclair, analyste.

 

Témoins : Quebec Community Groups Network : Robert Donnelly, président; Sylvia Martin-Laforge, directrice générale; Lawrence dePoe, directeur général de Canadian Parents for French - Québec; Heather Stronach, directrice générale de l'Association régionale des West Quebecers.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 juin 2009, le Comité reprend son étude de l'impact des retards d'approbation et de décaissement sur les organismes bénéficiaires du ministère de Patrimoine canadien.
 

Robert Donnelly, Lawrence dePoe et Heather Stronach font des déclarations et, avec Sylvia Martin-Laforge, répondent aux questions.

 

À 10 h 46, la séance est suspendue.

À 10 h 48, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 5 200 $, pour l'étude de l'impact des retards d'approbation et de décaissement sur les organismes bénéficiaires du ministère de Patrimoine canadien, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le Comité invite le ministre de Patrimoine canadien à comparaître pendant une heure devant le Comité, au sujet de son étude de l'impact des retards d'approbation et de décaissement sur les organismes bénéficiaires du ministère de Patrimoine canadien.

 

À 11 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Isabelle Dumas

 
 
2009/11/02 8 h 42