NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 8

Le lundi 23 mars 2009

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 15 h 40 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, le président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Dawn Black, Steven Blaney, Ray Boughen, l'hon. Denis Coderre, Cheryl Gallant, Laurie Hawn, l'hon. Anita Neville, Pascal-Pierre Paillé, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

Membres substituts présents : Jacques Gourde remplace Steven Blaney.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste.

Témoins : Ambassade de la Fédération de Russie : Dmitry Trofimov, chef de la Section des affaires politiques.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 2 mars 2009, le Comité tient une séance d’information sur l'incident survenu récemment, au cours duquel un avion militaire russe s'est approché de l'espace aérien du Canada.

Dmitry Trofimov fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 39, la séance est suspendue.

À 16 h 49, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 23 février 2009, le Comité reprend son étude sur les services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique.

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité permanent de la défense nationale demande au ministère de la Défense nationale de tenir si possible la séance d’information concernant l'incident survenu récemment au cours duquel un avion militaire russe s'est approché de l'espace aérien du Canada le mercredi 25 mars 2009 au lieu du mercredi 1^er avril 2009 comme prévu au départ, et que le Comité continue de siéger le mercredi 25 mars 2009 pour examiner le sommaire du rapport provisoire de son étude sur les services de santé dispensés aux membres des Forces canadiennes, en particulier dans les cas de troubles de stress post-traumatique.

Il est convenu, — Que le Comité permanent de la défense nationale se réunisse le lundi 30 mars 2009 et le mercredi 1^er avril 2009 afin d’examiner le rapport provisoire de l’étude sur les services de santé dispensés aux membres des Forces canadiennes, en particulier dans les cas de troubles de stress post-traumatique.

Il est convenu, — Que le Comité permanent de la défense nationale invite le Conseil circumpolaire inuit (Canada) à témoigner dans le cadre de son étude sur la souveraineté dans l’Arctique.

Il est convenu, — Que, pour son étude sur la souveraineté dans l’Arctique, un budget de 47 339 $ soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 204 394 $ pour le voyage effectué par le Comité à Yellowknife (T.N.-O.), Anchorage (Alaska) et Winnipeg (Man.) du 3 au 8 mai 2009 soit adopté et que la présidence présente ledit budget au Sous-comité des budgets de comités du Comité de liaison.

À 17 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna

2010/01/18 14 h 29